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843 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9015c

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par requête datée du 27 juillet 2012, M.

Source officielle

Page 24 sur 43

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CC

civ2

6137229dcd580146773ff28b

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Philippe, Antoine P..., 10 / M. Raymond, Paul Q..., 11 / M. José, Antonio YX... X... J..., 12 / M. S..., Léon, Joseph F..., 13 / M. Roland, André, Ali L..., 14 / M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100131_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Mme A B, professeure certifiée en économie-gestion, alors affectée à la cité scolaire Robert Weinum à Saint-Martin, dit avoir été placée en congé de maladie ordinaire du 23 février au 7 avril 2019.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

697c8fb7cdc6046d473df992

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LEMON dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT, Président

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d7d

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Antoine X..., demeurant ... (17e), 48/ de M. Saïd H..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 58/ de Mme Christiane L..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 68/ de Mme M...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300561

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

... épouse Z..., propriétaire n'ayant pu être touchée par la notification individuelle ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résulte du dossier de procédure que cette notification individuelle a été faite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9186e

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

Robert C... irrecevable en sa demande en paiement du montant du chèque formée contre les époux X..., au motif que tous les droits et actions résultant de ce chèque avaient été transmis à la SARL Phil Antics

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

653ca6cf83c9498318209eb0

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [G] [Y] NEE [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae9c

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8f

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Il est donc établi que l'entrée de la maison se fait par la porte façade Est ainsi qu'il ressort des attestations de Mme Marie Antoinette X... (sa tante), M. Jean B...(un parent), M. Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc2f

Appel

16 février 2011

16 février 2011

BELLETTI, Conseiller et Monsieur Philippe DE GUARDIA, Vice-Président placé, chargés d'instruire l'affaire, Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697afa05cdc6046d470fe0c5

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ROBERT, Conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. DEFIX, président A.M. ROBERT, conseillère N.

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740429f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Robert ZL..., demeurant ... (propriétaire de l'appartement n° 6, Nautide 2), 4°/ M. Jacques YO..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722a3cd580146773ff770

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Antoine XZ..., demeurant ..., 18 / de M. Emile YM..., demeurant ..., 19 / de M. Gérard YS..., demeurant ..., 20 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372312cd58014677405065

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Robert N..., 20°/ de Mme Denise N..., demeurant ensemble ..., 21°/ de M. Jean O..., 22°/ de Mme Lydie O..., demeurant ensemble ..., 23°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89762

Appel

4 juin 2007

4 juin 2007

Chez Mme Lydie Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me Brigitte WINTER-DURENNEL (TOQUE 83), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Antoine Z... ... 97110 POINTE / A / PITRE

Source officielle
CC

civ3

61372171cd580146773f3cd0

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Antoine de XM..., demeurant ... (Yvelines), 107°) M. Jean-Marie AP..., demeurant ..., 108°) Mme ZO... Ferras, épouse Porte, demeurant ..., Le Chesnay (Yvelines), 109°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe02e

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

YR..., Antoine, Laurent ZA..., demeurant à Bora Bora (Polynésie Française), 40 / de M. F..., YF..., XM... ZB..., époux de XS...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326c

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

De fait, hormis les attestations de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Antonio G... Norbert II... Mohamed JJ... Antoine D... François D... Solange KK... Rose-Marie H... Paul LL... Jean-Jacques MM... Jean-Luc MM... Jean-Pierre W... Amar NN...

Source officielle