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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfe
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Ce dernier travaillait sur le site de Montreuil Bellay où il avait pour mission de conduire une fardeleuse.
Source officielle2ème Chambre
67061e2efde28ee420711093
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[P] [Y], défendeur, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 22 décembre 2023 par Me Jean-Yves BELAYE, avocat, pour le compte de M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668596d91d2b47a9d8cc0eb1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[T] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY, Greffière DATE
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668596dd1d2b47a9d8cc0fb3
1 juillet 2024
1 juillet 2024
siège social est sis [Adresse 2], représentée par Madame [X] [F], son épouse munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY
Source officiellePCP JCP requêtes
660ef074fbb79e8fd3d33078
4 avril 2024
4 avril 2024
comparante en personne DÉFENDERESSE Madame [J] [N], demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY
Source officielle2ème Chambre civile
63d379b7d1bc2605de4b4793
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[G] [T] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 7] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 5] représentés et assistés de Me Nicolas MARGUERIE, avocat au barreau de COUTANCES, substitué par Me BELLAMY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300064
19 janvier 2011
19 janvier 2011
. ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé à l'audience publique du dix-neuf janvier deux mille onze par Mme Bellamy, conformément à l'article 452 du code
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300136
4 janvier 2011
4 janvier 2011
Fournier, conseiller rapporteur, Mme Bellamy, M. Terrier, Mmes Fossaert, Feydeau, MM. Echappé, Nivôse, conseillers, Mmes Manes-Roussel, Monge, Proust, Pic, M. Crevel, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00569
3 avril 2024
3 avril 2024
Cavalerie, Maziau, Dary, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, M. Hill, conseillers de la chambre, Mme Merloz, M. Michon, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01191
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Maziau, Seys, Dary, Mmes Thomas,Chaline-Bellamy, M. Hill, conseillers de la chambre, Mme Merloz, M. Michon, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507145_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
B A doit être regardé comme demandant au tribunal de procéder à des investigations sur des malversations qui auraient été commises au sein de la commune de Bellange.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90673
8 juin 2023
8 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Z 22-17.452 Demandeur : la société Holding Financière Belland Défendeur : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00236
5 mars 2024
5 mars 2024
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [M] [I], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01077
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [KE] [O], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01167
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [Y] [J], les observations de la SCP Spinosi, avocat de MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01185
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 septembre 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00042
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [E] [W], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01187
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de Me Bardoul, avocat de l'ordre des avocats du barreau de Nantes, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01653
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [W] [C], et les conclusions de M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6967ef1fcdc6046d47500fac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 2], représentée par Me Emmanuelle ILLOP, avocat au barreau de , vestiaire : C1155 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE, Juge, statuant en juge unique assistée de Marie-Anais GIOVANNETTI-BELLAY
Source officiellePage 24 sur 122