A 2 VAR METAL représentée par Me Sandrine BELTRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, du 1er octobre 1992, qui, pour chasse sur le terrain d'autrui sans autorisation du propriétaire et chasse en contravention

DBVL-V-B7K-WJRA Mme [X] [G] C/ S.A.R.L. [1] Rectification de l'erreur matérielle affectant l'arrêt N°58 du 05/02/2021 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bertrand

de décision : B N° RG 26/02002 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBB2 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 15h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Bertrand

[Z] prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Dylan HERAIL, avocat, DÉFENDEUR

dont le siège est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès-qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me David BERTRAND

siège [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° G 23-18.913 contre l'arrêt rendu le 25 mai 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Belgian

BERTRAND ET MELIN, à lui verser 8.000 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile. La S.C.P.

: Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Madame [U] [W] [T] [H] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL &

* * * Bertrand B... et Rose X... ont vécu en concubinage durant 20 ans. De leur relation sont nées 4 enfants.

Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 14 mai 1990), que le groupement d'intérêt économique Moët Hennessy distribution (le GIE) et la société Bertrand étaient liés par un contrat en vertu duquel cette dernière

D... produit devant le tribunal un avis des sommes à payer n° 2502059 émis le 20 octobre 2025 par le lycée Bertran de Born à Périgueux d’un montant de 750,72 euros au titre « des frais de restauration

FRUCTIDOR AN II, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A REJETE LE CONTREDIT FORME PAR BERTRAN

Denis BERTRAND, demeurant 20, rue du Cerf à Uberach (67350) ; M.

28/05/2007 07/10/2011   62878/13 25/09/2013 Aleksandar KRAGIĆ 29/12/1976 Serbian   Belgrade 24/12/2007 05/07/2011   62892/13 25/09/2013 Višnja KOCIJAN 31/10/1963 Serbian   Belgrade

Bertrand ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, pour le délit de blessures involontaires et infraction à

La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.

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