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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
669640c4f5112d8edd056b24
11 juillet 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
65b2b1f4fd6229a4e58a1fb8
12 janvier 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 12 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la Présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a57
12 avril 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Chambre 3-2
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20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/07756 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQK7 [F] [N] [Y] [N] NÉE [M] C/ [C] [R] LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
REFERES
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6 janvier 2025
12 Rue Georges Clémenceau - 78000 VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 464, plaidant N° RG 24/00627 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLNK COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Chambre des référés
68682d224965b5d9df31ee08
3 juillet 2025
BLUE ARCHITECTURE [Adresse 8] [Adresse 27] [Localité 4] Rep/assistant : Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE Compagnie d’assurance MAF [Adresse 10] [Localité 15] S.A.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110579
3 octobre 2018
Z... des faits de violences verbales et physiques sur elle-même et sur l'enfant Benjamin, son caractère despotique et le fait de la dénigrer en permanence y compris devant des tiers ; que M.
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04c
5 février 2008
se trouve dans une vente ou dans un partage, - il ne peut y avoir d'abattement pour IS, la société relevant de l'IRPP, - il convient d'inclure la rémunération de la gérance qui est importante, de tenir
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe62b
28 juin 2016
l'AARPI Noésis Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1001 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
60350ba1ffffa53873fbe63b
6253cb1cbd3db21cbdd8cdde
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cca4bd3db21cbdd90cb4
13 novembre 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 septembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Micheline BENJAMIN
JAF Cabinet 3
6781778e6d34da2cbdcdafdb
10 janvier 2025
03368 - N° Portalis DB22-W-B7H-RK5B DEMANDEUR : Madame [O] [U] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 17] (MALI) Chez Madame [X] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Maître Mejda BENDAMI
Chambre commerciale
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11 juillet 2023
Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de BRIVE substituant Me Benjamin
3ème Chambre Commerciale
65a7850c8121050008662f18
16 janvier 2024
TEDI DISTRIBUTION COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE L3 P S.E.L.A.R.L. [K] & ASSOCIES 2M & ASSOCIES DAVID [Z] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Chambre 1-2
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MARSEILLE INTIMEE Madame [U] [X] épouse [D] née le 29 novembre 1941 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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5 mai 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Maître Benjamin HADJADJ de
Premier président
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8 janvier 2026
GRANDE PHARMACIE DE LA CITADELLE [Adresse 4] DEMANDERESSE Représenté par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON ET : S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 9
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6 juillet 2023
poursuites et diligences de Madame Antoinette LEPAGE, présidente immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MEAUX sous le n° 500 966 999 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
PROCEDURE COLLECTIVE
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16 avril 2025
Benjamin BOISSIERE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
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