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1 446 résultats pour « Blaise EGLIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137214bcd580146773f2996

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-12

69d094f2cdc6046d470f6b86

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Et, le 8 janvier 2021, CUBANO HAIR a également choisi de se doter d'une « solution bureautique » fournie par la société ABYSSE, en concluant avec LEASECOM un deuxième contrat de location financière n°

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301791_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Blaise Gourtay, secrétaire général pour les affaires régionales et européennes, alors de permanence.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10138

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Ricour, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e9cc2e03570bfc8b3f2c

Appel

16 mars 2010

16 mars 2010

BLAISSE, avocat au barreau de PARIS, toque : C 766 Madame [S] [M] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9458b

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS Me Blaise EGON ARRÊT du : 02 MAI 2019 No : 181 -

Source officielle
CC

soc

61372174cd580146773f3e29

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Blaser, Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2857

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Blaser, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f430f

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4349

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f4559

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe87

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Blaser, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

6137211fcd580146773f1252

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Blaser, Aragon-Brunet, Mlle Sant, MM. Laurent-Atthalin, Fontanaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372135cd580146773f1df2

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1901713_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par suite, le moyen susmentionné doit également être écarté. 6.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300639

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Heloïse 4, de la SCP Gaschignard, avocat du syndicat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110590

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3242

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Jean-Blaise P..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 18°/ M. Jean-Marie Q..., demeurant bâtiment B, L'Estelle, Le Charrel à Aubagne (Bouches-du-Rhône), 19°/ M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304121_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

A, - les observations de Me Blaise, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110341

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la SCI Te Vana, de la SCP Yves et Blaise

Source officielle