COUR D'APPEL DE LYON TROISIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 SEPTEMBRE 2002 Décision déférée : Décision du Tribunal de Commerce LYON du 13 mars 2001- au fond (R. G. : 1994 / 06253) N° R. G.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2021, la société " Le cornichon masqué ", représentée par la SELARL Soler-Couteaux et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Le 22 mars 2021, la société JNSM hôtels restaurants a réglé la somme de 3.529,50 euros TTC représentant 50% de la facture.

[N] exploite pour sa part 37 marques 'Laguiole' déposées dans diverses classes de produits (notamment barbecue, linge de maison, couteaux...).

sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba. » ; « Il y a une continuité entre les viols, vols, trafics jusqu'aux attentats de 2015 en passant par les innombrables attaques au couteau

    The applicant lodged an appeal against that decision, and on 14 March 2018 the Supreme Administrative Court allowed it in part.

violation des dispositions de l’alinéa 7 de l’article L. 228-2 du code de la sécurité intérieure ; - ne disposant pas d’un permis de conduire il est obligé d’emprunter les transports en commun et de marcher

The servicemen, who broke into the courtyard, had shot the applicant’s barking dog. Ten servicemen were in the courtyard when Mr   Mukhadi Maltsagov went outside to the noise.

L'expert mobilier a déposé son rapport le 11 mars 2016.

roué de coups ; que, le 6 mai 2002, Olivier X... se présentait à la gendarmerie de Saint-Vaury et déclarait que, le 21 mars 2002, sa concubine, qu'il voulait quitter, s'était énervée, avait tenté de lui

- signé par Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre et par Madame Marie-Charlotte BEHR, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Il ajoute que 'sa femme est tarée, capable de tout, qu'elle avait un couteau dans sa voiture le 30 octobre lorsqu'elle est venue attendre [I] sur le parking'.

MARC, - Y... ROBERT, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 3 JUIN 1981, QUI A ORDONNE LEUR RENVOI DEVANT LA COUR D'ASSISES DE L'ESSONNE, X...

Dans l’instance pendante entre : 1) CENTRE HOSPITALIER DE GRASSE Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [N] [W] né le 27/05/1965 à ST DENIS DE LA REUNION Domicilié 6 chemin du Collet- St Marc

JANVIER 2025 APPELANT : COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE L'ORNE [Adresse 6] [Localité 4] pris en la personne de son représentant légal Représenté et assisté par Me Marc

SELARL ATLANTIC-JURIS, prise en la personne de Maître Philippe CHALOPIN, Avocat associé au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), demeurant [Adresse 3] [Adresse 5], comparant par Maître Nadège CANTIN-COUTAUD

Dans son unité tout le monde lui a mis de coups de couteau sur tout le corps et il a des marques. Sa soeur lui rend visite. Sa maman ne peut venir car elle est âgée.

recevait un coup porté par Abdelkader Y... avec la chaise qu'il tenait dans les mains ; toujours selon Peter C..., Abdelkader Y... le menaçait avec un objet brillant et pointu qu'il prenait pour un couteau