B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1989 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de l'Hôpital des Charmettes, dont le siège social est sis ..., défendeur

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, après débats en l'audience publique du 24 novembre où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Magasins galeries Lafayette, après débats en l'audience publique

requête, enregistrée le 4 janvier 2024, l'association Yonne Nature Environnement, représentée par sa présidente, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2023 par lequel le maire de Chailley

R... a procédé à la construction d'un chalet en 1998 situé à Meyronne ; que le 8 juillet 1999, Mme F... R... commande un insert de cheminée auprès de la S.A.R.L.

l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 11 octobre 2016), que, en qualité de maître de l'ouvrage, la société Megève patrimoine a fait réaliser plusieurs chalets

(les emprunteurs) un prêt d'un montant de 19 600 euros destiné à financer l'installation d'une pompe à chaleur ; que les emprunteurs ont également adhéré à une assurance ; qu'à la suite d'impayés, la banque

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 juin 2014), que, pour transformer un chalet en six appartements ainsi qu'en des

. & Guyonnet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                            , en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le chalet du lac

comporter une poursuite ou si, à supposer les faits démontrés, ils ne peuvent admettre aucune qualification pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un chalet

compagnie UAP à verser à la société Spie Batignolles la somme de 68 979 215 francs au titre des travaux de réfection exécutés à ses frais par suite d'un sinistre survenu sur un réseau de distribution de chaleur

en France : Considérant que l'association des Assyro-Chaldéens de France a intérêt à l'annulation de l'arrêté préfectoral de reconduite à la frontière de M.

rédacteur en chef adjoint, avait publié l'annonce dans le numéro 71 du magazine "Animal distribution" d'un article à paraître dans le numéro suivant sous le titre "Comment vendre des produits anti-chaleur

non des conditions d'utilisation inhabituelles du produit vendu ; qu'en l'espèce, la société Master peintures faisait valoir que le revêtement avait été utilisé en site marin exposé à de très fortes chaleurs

elle avait été, durant son séjour, chaque matin réveillée par le prévenu qui, accroupi au pieds du canapé lui caressait le sexe, profitant du fait qu'elle dormait sans couverture, indisposée par la chaleur

fusil de chasse et de cartouches ; "...... que lorsque le chien est venu s'écrouler sur le chemin, il venait nécessairement de la propriété B..., où se trouvaient à cette époque des chiennes en chaleur

installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques réfractaires et non là où travaillaient les chaudronniers sur les fours où étaient installées, après la taille, ces briques dégradées par la chaleur

installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques réfractaires et non là ou travaillaient les chaudronniers sur les fours où étaient installées, après la taille, ces briques dégradées par la chaleur