Y... et à Mlle Z... une propriété " Le Château de X... " ; que le 23 février 1991, M.

nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966, alors, selon le moyen, qu'il soutenait qu'il avait remplacé, deux mois après son embauche, le directeur du château

X... a été engagé par la clinique du Château de Perreuse le 1er janvier 2001, en qualité d'aide-soignant qualifié ; que son contrat prévoyait le paiement d'une prime dénommée indemnité temporaire exceptionnelle

C..., invoquant l'existence ancienne d'une desserte de la parcelle 117 vers la voie communale n°3 (Route de Cruguel), à travers la parcelle 123 soit à travers la parcelle 2293 par un chemin charretier,

d'autre part, que seule l'impossibilité de régler le passif du débiteur peut justifier la conversion du règlement judiciaire en liquidation des biens ; qu'en affirmant, en l'espèce, que la vente du château

la charge des travaux d'entretien, de réfection des voies, places, canalisations et plantations et généralement de tous les frais quelconques relatifs aux voies, accédant aux réservoirs d'eau et au château

Jean X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 8 décembre 1997 et 9 juin 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de la commune de Châtel, représentée par son

EXPOSE DU LITIGE Par assignation du 29 juillet 2025, Monsieur [W] [G] et Madame [C] [R] ont attrait devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Mulhouse la CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA CHAPELLE

Les conclusions de la commune de Châtel tendant à la condamnation de la société Elysian Châtel au paiement des frais exposés et non compris dans les dépens sont rejetées.

de Chapeau Cornu, confiée à l'association "Les Cigales", le syndicat intercommunal du château de Chapeau Cornu, qui a repris tant les locaux que le matériel d'exploitation, a conclu le 22 octobre 1986

CHATEL, enregistrée sous le n°3275977, pour identifier les mêmes produits ; que le signe critiqué PIERRE CHATEL n'étant pas identique à la marque JEAN CHATEL opposée faute de reproduire sans modification

: AU FOND Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [F] [V] Représenté par Me Carine CHATELLIER

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Chapelier à payer la somme de 3 000 euros à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Françoise Z..., demeurant Château de Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher

de Choisy, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° U 96-14.730 formé par la société à responsabilité limitée Château de Choisy,

Philippe Z..., demeurant à Servières-le-Château (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tulle, au profit de la Caisse primaire

EN SES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES ET SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA MINEURE CHRISTIANE LE DAUPHIN, EN ASSISTANT, LE 14 JUILLET, AU FEU D'ARTIFICE TIRE PAR CHATELAIS

La société Camping des bois du Chatelas a régulièrement relevé appel, le 2 décembre 2019, de ce jugement en vue de sa réformation.