Roger Soenen pour effectuer des travaux d'entretien des lampadaires d'une commune ; qu'après élévation du bras par le garde-champêtre, le tracteur a basculé et entraîné dans sa chute M.

découlant de la loi, le conseil de prud'hommes a statué par un motif d'ordre général en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; que d'autre part, l'intervention d'un jour férié chômé

d'une part, que, contrairement aux assertions des arrêts attaqués, l'examen objectif des documents montre que si les entrées en commande et le chiffre d'affaire de l'activité "lithium" ont légèrement chuté

X..., chauffeur de la société Van Miegen, envoyé par celle-ci sur le site d'Usinor, afin d'effectuer une opération de chargement effectué pour le compte de la société Sollac, a été blessé par la chute

X... a été blessé par la chute d'un cadre en acier, dont M. Z..., préposé de M. Y..., procédait au déchargement à l'aide d'un chariot élévateur; qu'il a demandé réparation de son préjudice à M.

du dommage ou est intervenue dans la réalisation du dommage ; qu'en déboutant la victime du dommage de sa demande du fait qu'elle n'établissait pas que le nez de la marche d'entrée qui a provoqué sa chute

n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal du salarié : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir refusé de faire application de la convention collective de la chimie

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 novembre 1999), que Christophe Z..., coureur cycliste amateur, a fait une chute

que le propriétaire d'un immeuble qui faisait procéder par un entrepreneur au nettoyage de la façade située le long d'un passage devait entièrement répondre du préjudice subi par une personne ayant chuté

[H] lui avait permis d'acquérir des nouvelles compétences dans le domaine de la physique s'ajoutant à – et complétant – celles que son doctorat lui avait offertes en chimie, ce que la cour d'appel a expressément

des hôpitaux et la société Gecep, afin de permettre la reprise, dans le cadre de la fonction publique hospitalière, des personnels médicaux et non médicaux jusqu'alors salariés de la société Gecep, le CHU

l'arrêt suivant : Attendu qu'un accord de réduction du temps de travail a été signé le 2 avril 2001 après référendum entre la manufacture française des pneumatiques Michelin et la Fédération énergie chimie

traumatisme cervical majeur responsable de la fracture des vertèbres cervicales et de la contusion de la moelle épinière à l'origine des séquelles tétraplégiques ; que la cour d'appel a constaté que la chute

Attendu que la société [2] fait grief à l'arrêt de la déclarer responsable in solidum des préjudices subis par Mme [E] ; Attendu qu'ayant constaté que la plaque de verglas sur laquelle Mme [E] avait chuté

aux motifs, d'autre part, que, au surplus l'article 25 alinéa 5 du décret du 23 août 1947 dispose que des mesures spéciales et efficaces doivent être prises pour prévenir les dangers résultant de la chute

prévenu, n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que la faute, à la supposer établie, retenue à la charge du prévenu, à savoir l'absence de précaution convenable pour éviter la chute

retarder l'ouverture de son commerce ; "alors que l'escroquerie consiste à obtenir, notamment, la remise de fonds aux moyens de manoeuvres frauduleuses faisant naître la crainte d'un événement chimérique

(Hauts-de-Seine), 3 / La société CDF chimie AZF (ex GESA), devenue société Soferti, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société CDF chimie AZF, devenue la société Soferti, a

maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, jugé que rien n'avait permis de déterminer les causes de la chute

d'esprit au moment où il avait établi le testament du 20 juin 2013, que le docteur [F] avait noté dans un certificat médical du 12 août 2014, après avoir examiné [T] [Y], que "lors d'une de ses nombreuses chutes