DOTATIONS RÉGIONALES 2012 ALSACE 38 323 644 AQUITAINE 70 905 266 AUVERGNE 35 243 549 BOURGOGNE 37 999 256 BRETAGNE 75 727 124 CENTRE 57 966 193 CHAMPAGNE-ARDENNE 33 767 431 CORSE 5 114 106 FRANCHE-COMTÉ

Article Annexe

—

AOÛT 2004 RÉGIONS ETPT MONTANT DE LA COMPENSATION Alsace 2,01 3 008 Aquitaine 1,61 2 415 Auvergne 1,77 2 655 Bourgogne 0,78 1 170 Bretagne 1,75 2 625 Centre 1,45 2 175 Champagne-Ardenne 0,90 1 350 Corse 0,24 360 Franche-Comté

LEGIARTI000028959646

—

RÉGION DOTATIONS RÉGIONALES 2014 ALSACE 39 548 527 AQUITAINE 72 247 829 AUVERGNE 36 213 685 BOURGOGNE 38 762 024 BRETAGNE 77 544 087 CENTRE 59 509 975 CHAMPAGNE-ARDENNE 34 850 281 CORSE 5 214 225 FRANCHE-COMTÉ

Article Annexe

—

Mayotte au titre de l'année 2009 RÉGIONS SOMMES VERSÉES ALSACE 18 436 019 AQUITAINE 31 818 992 AUVERGNE 14 494 770 BOURGOGNE 15 949 143 BRETAGNE 30 273 970 CENTRE 24 010 479 CHAMPAGNE-ARDENNE 13 331 725 CORSE 3 947 233 FRANCHE-COMTE

LEGIARTI000027962922

—

2013 RÉGION SOMMES VERSÉES Alsace 18 938 380 Aquitaine 32 686 024 Auvergne 14 889 736 Bourgogne 16 383 739 Bretagne 31 098 902 Centre 24 664 738 Champagne-Ardenne 13 695 000 Corse 4 054 791 Franche-Comté

Article Annexe II

—

marine à Paris à l'égard des militaires non officiers de la marine nationale relevant de son commandement organique ou affectés dans une formation ne relevant pas de la marine et située dans les régions Île-de-France, Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté

Article Annexe 1

—

DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Alsace 4 367 325 Aquitaine 12 391 554 Auvergne 4 237 308 Bourgogne 6 140 916 Bretagne 14 471 582 Centre 9 265 258 Champagne-Ardenne 3 264 519 Corse 712 258 Franche-Comté

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

Un centre régional des œuvres universitaires et scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000047333680

—

Doubs 4GFIXE_A1_25_O_01 ORANGE 917553.75 6680605.85 4GFIXE_A1_25_O_01 1 131 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 4GFIXE_A1_25_S_01 SFR 929639,000000 6671135,000000 4GFIXE_A1_25_S_01 1 132 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 4GFIXE_A1_25_S_02 SFR 932461,000000

Article 33

—

. ― L'exploitant met en œuvre les moyens appropriés permettant de communiquer aux usagers l'information de façon claire et intelligible quelle que soit la position des véhicules sur la ligne et même dans des conditions météorologiques défavorables.

Article 221

—

La demande doit indiquer clairement les parties intéressées et la masse à partager et contenir les propositions éventuelles sur le choix du notaire. Si plusieurs tribunaux judiciaires sont compétents, le demandeur a le droit de choisir entre eux.

Article 214-2.05

—

Tous les panneaux d'écoutilles, barrots mobiles et galiotes doivent, pour autant qu'ils ne sont pas interchangeables, être marqués clairement pour indiquer leur positionnement sans aucune équivoque. 5.

Article Annexe V

—

ÉTIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article 221-III/08

—

Rôle d'appel et consignes en cas de situation critique 2 Des consignes claires à appliquer en cas de situation critique doivent être prévues à l'intention de chaque personne à bord.

Article 223 a-II-1/02-2

—

fait référence à la circulaire MSC/Circ. 1175 de l'OMI sur les directives relatives au matériel de remorquage et d'amarrage de bord. .4 Chaque accessoire ou élément d'équipement prévu aux termes de la présente règle doit porter une marque indiquant clairement

Article 150-3.05

—

Lorsqu'il existe des preuves claires que les membres du personnel chargés du premier quart ou ceux des quarts suivants qui assurent la relève sont excessivement fatigués, l'inspecteur veille à ce que le navire ne quitte pas le port avant que les anomalies

Article 242-14.10

—

Un marquage sur pont ou sur toute autre surface peut être accepté, à condition que le numéro OMI soit clairement visible depuis un aéronef.

Article Annexe I

—

Liste des points de passage contrôlés : Les heures d'ouverture sont indiquées clairement aux points de passage contrôlés s'ils ne sont pas ouverts 24 heures sur 24.

Article R557-2-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 32

Code de l'environnement

produits ou équipements non conformes aux dispositions du présent chapitre lors de foires commerciales, d'expositions ou de démonstrations organisées en vue de leur commercialisation est autorisée, à condition qu'une indication visible spécifie clairement

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 65

Code de la mutualité

Ce système de gouvernance repose sur une séparation claire des responsabilités et comprend un dispositif efficace de transmission des informations.

Page 24 · 1 159 résultats

← Précédent Suivant →