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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372459cd58014677414c2f

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

saisi par la partie la plus diligente, se prononce en fonction notamment de l'évolution des usages commerciaux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2003), que la société Les Enfants de la Cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00744

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

pour la chef de cuisine,- une agression verbale à l'encontre de la chef de cuisine le 22 janvier 2009 ; que suite à la fusion des services des cuisines, l'employeur a missionné une entreprise afin d'organiser

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01601_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

A, ancien second de cuisine de cet établissement, a été nommé à ce poste. M.

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd90dd33bbe5fa738b92f9a

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

janvier 2014 à 14 heures, aux temps et lieu du travail, dans les circonstances suivantes : « Nature de l'accident : Le jeune [Y] [E](...) a agressé physiquement et verbalement Monsieur [G] [V] dans la cuisine

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407adf

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

X... a été embauché le 7 septembre 1994 en qualité de commis de cuisine par la société Soger ; qu'il a été licencié pour faute grave le 25 octobre 1994 ; que faisant valoir qu'il n'avait pas été réglé

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409bdb

Cassation

3 février 2000

3 février 2000

devoir de secours, alors que, selon le moyen, d'une part, il avait dans ses conclusions fait valoir qu'il était salarié dans une société d'intérim au travers de laquelle il exerçait son métier de cuisinier

Source officielle
CC

soc

61372446cd5801467741420c

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

prétendant avoir été engagés en vertu d'un contrat à durée déterminée d'un an à compter du 9 février 1996 par la société Petra Niehus, exploitant un restaurant à Sainte-Maxime, le mari en qualité de cuisinier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc95420fec5dd96933f9df

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Je ne reçois pas de bons en cuisine et de M.

Source officielle
CC

soc

61372212cd580146773fa020

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

X..., engagé le 23 octobre 1974 par la société Compagnie Française des Restaurants Cérès, en qualité d'aide de cuisine, a été licencié pour faute lourde par lettre du 23 février 1989 ; qu'il lui était

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f191fecdc6046d47ece778

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ces reprises concernent les éléments de cuisine (changement de plancha, pose d'un meuble neutre, pose d'un fond de cuisson, pose d'un complément de plan de travail de cuisson pour créer un espace entre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210488

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

de la cuisine du restaurant », donc aussi bien à l'égard de la société Pimena que de M.

Source officielle
CC

comm

61372342cd580146774077c1

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

la requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 299 P du 26 janvier 1999 présentée par la société Fleury Michon, dont le siège est ..., dans l'affaire l'opposant à : 1 / la société Cuisine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

653b59c8502b828318c4e63b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[E] comme correspondant à celui de cuisinier/officier de cuisine -condamner la société Le relais des arts à verser à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00225

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

alerte auprès du magazine "60 millions de consommateurs" en indiquant que ce matériau était dangereux pour la santé, non seulement lors du façonnage, mais aussi "lors de l'utilisation quotidienne en cuisine

Source officielle
CC

soc

6137215ccd580146773f31a9

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

X... au moment où le directeur est entré en cuisine" ; que ces éléments, qui établissent la réalité et la violence de l'altercation, ne permettaient pas, comme l'a fait la cour d'appel, d'affirmer que

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200315

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

d'appel a considéré qu'il résultait des rapports d'expertise que le départ initial du feu était situé dans la chambre n° 1 et que le feu s'était ensuite développé depuis cette pièce vers le couloir et la cuisine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00530

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

importés placés dans un rapport de concurrence même partielle, indirecte ou potentielle ; qu'en affirmant que l'exclusion du champ d'application de l'octroi de mer de la confection locale de plats cuisinés

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423861

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

en danger ; " aux motifs que Didier Y..., comme sa mère, ne pouvaient avoir eu qu'une conscience aiguë de la gravité de la situation ; qu'Henriette Y... constate que la jeune femme a chuté dans la cuisine

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4ff

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

cour d'assises pour y être jugé du chef de viol sur mineur de 15 ans perpétré courant décembre 1990 ; "aux motifs que X... avait imbibé un coton avec de l'huile qu'il était allé prendre dans la cuisine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stella Y

613725e9cd580146774217bd

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

faisait ressortir le caractère dérisoire de la somme de 10 000 francs à laquelle Stella Y... avait été condamnée, cette dernière reconnaissant, dans le procès-verbal de confrontation, avoir volé "la cuisine

Source officielle

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