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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372459cd58014677414c2f
7 décembre 2004
saisi par la partie la plus diligente, se prononce en fonction notamment de l'évolution des usages commerciaux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2003), que la société Les Enfants de la Cuisine
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00744
17 avril 2013
pour la chef de cuisine,- une agression verbale à l'encontre de la chef de cuisine le 22 janvier 2009 ; que suite à la fusion des services des cuisines, l'employeur a missionné une entreprise afin d'organiser
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01601_20230516
16 mai 2023
A, ancien second de cuisine de cet établissement, a été nommé à ce poste. M.
Protection sociale
5fd90dd33bbe5fa738b92f9a
23 juin 2020
janvier 2014 à 14 heures, aux temps et lieu du travail, dans les circonstances suivantes : « Nature de l'accident : Le jeune [Y] [E](...) a agressé physiquement et verbalement Monsieur [G] [V] dans la cuisine
61372346cd58014677407adf
6 avril 1999
X... a été embauché le 7 septembre 1994 en qualité de commis de cuisine par la société Soger ; qu'il a été licencié pour faute grave le 25 octobre 1994 ; que faisant valoir qu'il n'avait pas été réglé
civ2
6137236fcd58014677409bdb
3 février 2000
devoir de secours, alors que, selon le moyen, d'une part, il avait dans ses conclusions fait valoir qu'il était salarié dans une société d'intérim au travers de laquelle il exerçait son métier de cuisinier
61372446cd5801467741420c
13 octobre 2004
prétendant avoir été engagés en vertu d'un contrat à durée déterminée d'un an à compter du 9 février 1996 par la société Petra Niehus, exploitant un restaurant à Sainte-Maxime, le mari en qualité de cuisinier
Chambre Sociale
64cc95420fec5dd96933f9df
3 août 2023
Je ne reçois pas de bons en cuisine et de M.
61372212cd580146773fa020
1 décembre 1993
X..., engagé le 23 octobre 1974 par la société Compagnie Française des Restaurants Cérès, en qualité d'aide de cuisine, a été licencié pour faute lourde par lettre du 23 février 1989 ; qu'il lui était
3ème Chambre Commerciale
69f191fecdc6046d47ece778
28 avril 2026
Ces reprises concernent les éléments de cuisine (changement de plancha, pose d'un meuble neutre, pose d'un fond de cuisson, pose d'un complément de plan de travail de cuisson pour créer un espace entre
ECLI:FR:CCASS:2020:C210488
2 juillet 2020
de la cuisine du restaurant », donc aussi bien à l'égard de la société Pimena que de M.
comm
61372342cd580146774077c1
1 juin 1999
la requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 299 P du 26 janvier 1999 présentée par la société Fleury Michon, dont le siège est ..., dans l'affaire l'opposant à : 1 / la société Cuisine
Pôle 6 - Chambre 10
653b59c8502b828318c4e63b
26 octobre 2023
[E] comme correspondant à celui de cuisinier/officier de cuisine -condamner la société Le relais des arts à verser à M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00225
4 mars 2020
alerte auprès du magazine "60 millions de consommateurs" en indiquant que ce matériau était dangereux pour la santé, non seulement lors du façonnage, mais aussi "lors de l'utilisation quotidienne en cuisine
6137215ccd580146773f31a9
7 février 1991
X... au moment où le directeur est entré en cuisine" ; que ces éléments, qui établissent la réalité et la violence de l'altercation, ne permettaient pas, comme l'a fait la cour d'appel, d'affirmer que
ECLI:FR:CCASS:2016:C200315
3 mars 2016
d'appel a considéré qu'il résultait des rapports d'expertise que le départ initial du feu était situé dans la chambre n° 1 et que le feu s'était ensuite développé depuis cette pièce vers le couloir et la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00530
14 octobre 2020
importés placés dans un rapport de concurrence même partielle, indirecte ou potentielle ; qu'en affirmant que l'exclusion du champ d'application de l'octroi de mer de la confection locale de plats cuisinés
cr
6137262dcd58014677423861
12 mars 2002
en danger ; " aux motifs que Didier Y..., comme sa mère, ne pouvaient avoir eu qu'une conscience aiguë de la gravité de la situation ; qu'Henriette Y... constate que la jeune femme a chuté dans la cuisine
61372543cd5801467741c4ff
cour d'assises pour y être jugé du chef de viol sur mineur de 15 ans perpétré courant décembre 1990 ; "aux motifs que X... avait imbibé un coton avec de l'huile qu'il était allé prendre dans la cuisine
édure suiviec/Stella Y
613725e9cd580146774217bd
19 septembre 2000
faisait ressortir le caractère dérisoire de la somme de 10 000 francs à laquelle Stella Y... avait été condamnée, cette dernière reconnaissant, dans le procès-verbal de confrontation, avoir volé "la cuisine
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