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5 346 résultats pour « D'Hotel Ne Figure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les sociétés AMARANTE et MEDIAN sont des filiales de la société JJW [X] : la société AMARANTE exploite 4 hôtels en [X] et la société MEDIAN exploite trois hôtels à [Localité 16], un à [Localité 15] et

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdcc79dc1b40833136db2b6

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdcc79ec1b40833136db2b7

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100506

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils pour la société Hôtel les Arbousiers.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67102981f94f087ca441b188

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

HOTEL DES VOSGES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du huit Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER LORS DES DEBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89372

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

HOSTELLERIE VAL D'AURE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Madame RACHOU, Conseiller, en vertu de l'article

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01487

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

le prévenu ne permettent pas de s'assurer de sa présence en un autre lieu que celui de l'infraction aux jour et heures figurant au procès- verbal en ce qu'il n'est pas prouvé que le règlement de son hôtel

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1907303_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Par un arrêté du 1er mars 2019, le maire de Marseille a délivré à la SAS Next un permis de construire un établissement d'hébergement hôtelier dénommé " boutique-hôtel " comprenant 42 chambres sur 8 niveaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032b8c1480deb2fbd94a6ff

Appel

4 décembre 2017

4 décembre 2017

présentant des caractéristiques similaires situé à [Localité 4] (hôtel 4 * d'une superficie de 2364 m2, comportent 32 chambres et 11 suites ; l'hôtel Lodge ayant une superficie de 2 574 m2 et comportant

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f1e3

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

poursuite du chef d'abus de confiance et a déclaré les parties civiles irrecevables en leur action ; "aux motifs que les parties civiles avaient exposé que pour assurer les travaux de rénovation de l'Hostellerie

Source officielle
CC

civ1

613723b5cd5801467740d304

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'il ne résulte

Source officielle
CC

soc

61372434cd58014677413898

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance du premier arrondissement de Paris, 2 avril 2002), le syndicat de l'hôtelerie

Source officielle
CC

civ1

613723b7cd5801467740d49e

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

de Paris, Direction de l'action sociale et de la santé, domicilié ..., 2 / de la Ville de Paris, pris en la personne du maire de Paris, président du Conseil de Paris, domicilié en cette qualité à l'Hôtel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10145

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

[X], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Gestion hôtel Paris Montmartre, Hipotel Paris et Hôtel Paris Buttes Chaumont, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2023 où étaient présents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890d2

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

Formule 1-Etap Hôtel La Cour, MME X... a été engagée à temps partiel de 108,33 heures mensuelles par le GIE des Hôtels Formule 1 Etap Hôtel suivant un contrat à durée déterminée du 3 mai au 3

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300801

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 novembre 2020), la société MT a obtenu un permis de construire pour transformer un hôtel en résidence de tourisme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20b

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f31acdc6046d4720cde2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

L'hôtel choisi était l'hôtel [6] [10].

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d6a217cdc6046d478eea10

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00378

Cassation

28 avril 2009

28 avril 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nîmes, 20 septembre 2007) que la société anonyme Hôtel restaurant golf

Source officielle