probabilités sur un univers fini, variables aléatoires et lois (univers, événements, variables aléatoires, espaces probabilisés finis, probabilités conditionnelles, loi d'une variable aléatoire, événements indépendants, variables aléatoires indépendantes) ; k)

Article Annexe 22

—

.; j) Ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie et ont été jugés aptes au transport ; k) N'ont pas participé à des concours où des expositions dans les 30 jours précédant l'expédition

Article Annexe 34

—

Limite ouest de la parcelle K 77 incluse, puis bord sud de la ligne de chemin de fer de la grande ceinture exclue.

Article Annexe II

—

.) ; k) Les données à enregistrer ; l) La limite de détection garantie et son niveau de confiance ; m) Une déclaration relative à la validité de la méthode, donnant des précisions sur son aptitude à l'emploi prévu.

LEGIARTI000021679162

—

Santé et action sociale 85. 3 K salariés âgés d'au moins quarante-cinq ans et de moins de cinquante-cinq ans, dispensés d'activité et maintenus aux effectifs de l'entreprise au titre d'une convention passée en application de l'article R. 5111-1 du

Article D523-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 25 > 13

Code de la sécurité sociale

ressources ou est bénéficiaire de l'une des prestations sociales mentionnées au a, b, d et g ci-dessus ; j) Il a confié son enfant à une personne ou un couple dans le cadre d'une décision judiciaire de recueil légal, autrement dénommée " Kafala " ; k)

Article L231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 68

Code de la construction et de l'habitation

d'ouverture du chantier, le délai d'exécution des travaux et les pénalités prévues en cas de retard de livraison ; j) La référence de l'assurance de dommages souscrite par le maître de l'ouvrage, en application de l'article L. 242-1 du code des assurances ; k)

Article D313-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 65 > 59

Code monétaire et financier

décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance ; 2° Des articles L. 1251-49 à L. 1251-53 et des articles L. 7123-19, L. 7123-21 et L. 7123-22 du code du travail ; 3° De l'article L. 530-1 du code des assurances ; 4° Du h de l'article L. 222-3, du k

Article R2333-120-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 97

Code général des collectivités territoriales

de paiement rectificatif ou la mention “ Signé ” attestant que l'agent a apposé sa signature, le cas échéant sous une forme numérisée, lors de la transmission à l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions des données qu'il a saisies ; k)

Article 32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 76

Code général des impôts

aux catégories suivantes : a) Monuments historiques et assimilés ou immeubles en nue-propriété, donnés en location et visés au 3° du I de l'article 156 ; b) (Abrogé) ; c) Logements au titre desquels est demandé le bénéfice de la déduction prévue au k

Article R156-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 80

Code de la sécurité intérieure

n° 2022-901 du 17 juin 2022 R. 113-1 Résultant du décret n° 2025-70 du 27 janvier 2025 R. 113-2 Résultant du décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 R. 114-1 Résultant du décret n° 2018-141 du 27 février 2018 R. 114-2, sauf le k

Article Annexe I

—

Zone CIEM VIIIab X 5 Dicentrarchus labrax Bar européen Méditerranée X 6 Eutrigla gurnardus Grondin gris Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 7 Gadus morhua Morue d'Atlantique Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 8 Gadus morhua Morue d'Atlantique Zone CIEM VIIe-k

Article ANNEXE I

—

La pression doit être relevée avec précision de + ou - 0,5 % et la température avec une précision de + ou - 1 K. 12.5. L'essai.

Article Annexe II

—

1292)) 0,5 mg/ l 1383 7440-66-6 Zinc 5000 (1) µg/ l 2036 Somme des trihalométhane THM4 (bromoforme, chloroforme, dibromochlorométhane, dichloromonobromométhane) 100 µg/ l 2033 Somme HAP 4 (benzo (b) fluoranthène, benzo (g, h, i) pérylène, benzo (k)

Article Annexe III

—

Il sera déterminé un autre taux volumétrique qui permettra de calculer le facteur d'équivalence K selon la formule : K = TV (air) / TV (esence) Ce facteur de correction est notifié afin de servir de référence pour les contrôles et la surveillance du système

Article Annexe II (suite)

—

Rajidae (En tonnes) du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) II a et IV (1) VI a, VI b, VII a-c et VII e-k

LEGIARTI000022505600

—

Valeurs de référence des postes de charges et de revenus soumis au mécanisme de CRCP Prévisions des charges de capital (en k€) : CALCUL DES CCN (en k€) 2009 2010 2011 2012 Rémunération 1 795 1 820 1 830 1 840 Amortissement

LEGIARTI000022505602

—

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

supérieur ou égal à 1, et si le rapport : est inférieur à 1, où -n est le nombre de radionucléides différents contenus dans les sources du lot ; -i est le nombre de sources du lot comportant le radionucléide j ; -Ak, j est l'activité de chaque source k

Article 73

—

Sct. 1° nonies : Zones France ruralités revitalisation, Art. 1383 K A abrogé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1464 G A créé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

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