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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f2f8f5cdc6046d470e2895

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[A] [B], Responsable en france, comparant par Me Emmanuelle LLOP [Adresse 4]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Richard AVRANE Juges : M. Pierre GIRAUD M.

Source officielle

Page 24 sur 212

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CA

Chambre Commerciale

696b57ddcdc6046d47a0b501

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 4] en date du 08 septembre 2025 suivant déclaration d'appel du 19 Novembre 2025 Vu la procédure entre : Association APAJH ISERE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008221667

Admin. suprême

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Jean-Pierre X..., chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936310

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Pierre Z, demeurant ..., Mme Martine AI, demeurant ..., Mme Fabienne H, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64476e9d3da6ded0f83d19d9

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

REUNION MULTI DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.S.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028589087

Admin. suprême

12 février 2014

12 février 2014

-K..., RaynaldC..., Thibaut Bunetel, Valérie Outrequin, E...I...et Emmanuelle A...-K... au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a637920585a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

la société Paris-Pierre et la SCI Paris Pierre Levallois 1.

Source officielle
CC

soc

613722d8cd5801467740233d

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Emmanuel X..., demeurant 2, square Pierre et Marie Curie, 78120 Rambouillet, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448049

Admin. suprême

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Jean-Pierre A formée contre le jugement du tribunal administratif de Limoges du 5 décembre 2002, décidé la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu et des pénalités correspondantes auxquels M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c1

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Emmanuel

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Emmanuel XV..., demeurant Beauregard, Chemin Baronne, 06110 Le Cannet, 43°/ de M. Jean XV..., demeurant Le Berlis, ..., 44°/ de M. Pierre XV..., demeurant ..., 45°/ de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab293bcdc6046d47c34b5c

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Source officielle
CC

civ2

6137232dcd58014677406746

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Emmanuel Y..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b0e

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

C/ Mme Delphine, Emmanuelle Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

613721d7cd580146773f7fd0

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Antoine, Emmanuel Y..., demeurant à L'Etang Salé (Réunion), 198/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Jean-Pierre G..., domicilié [...]                              , 11°/ Mme Viviane H..., domiciliée [...]                            , 12°/ M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836281

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

Jean-Pierre XD..., M. Jacques XC..., M. E..., M. Emmanuel U..., Mme Veuve Emile XD..., M. N... LAURE, M. Georges S..., M. Abdelkader H..., M. Raymond XY..., M. Yvon Q..., M. Yvon XX..., M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227495

Admin. suprême

7 février 2005

7 février 2005

Jean-Pierre X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030755705

Admin. suprême

19 juin 2015

19 juin 2015

authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88894

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Cour assisté de Me SCP TOMASI SANTINI DONATI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 juin 2006, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre

Source officielle