CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B1
6626a9d71329eb3db7c2559b
18 avril 2024
immatriculé au RCS Marseille 533 971 040 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Frédéric
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02856_20240208
8 février 2024
générale des travaux et d'assistance à la réception des travaux ; - la reprise de la piste est la seule solution viable et ne constitue pas une amélioration de l'ouvrage ; les travaux envisagés au bout
DCA_21BX03322_20240208
Ch. Sociale -Section A
65a77e6d8121050008662c0f
16 janvier 2024
janvier 2022, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère, Monsieur Frédéric
Ch. Sociale -Section B
62c7ca71cb8dca058e3e7be4
7 juillet 2022
Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de M.
Pôle 6 - Chambre 13
6700d6f3836fac7141b7ea18
4 octobre 2024
V-B7F-CDBDI Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Novembre 2020 par le Pole social du TJ de MEAUX RG n° 18/00194 APPELANTE S.A.R.L. [7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Frédéric
Chambre Sociale-Section 3
65af673db6c6260008b53020
22 janvier 2024
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Janvier deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Frédéric
Pôle 5 - Chambre 9
60328c423efbd8bfbc4a9c9a
11 janvier 2018
avocat au barreau de PARIS, toque : E1488 PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [E] [E] [N] né le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Frédéric
19e chambre
615e0e23c25a97f0381f5299
15 mai 2014
par Me Marc CHARTIER, avocat au barreau de PARIS, (vestiaire : C0184) APPELANT **************** SNC GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
Chambre Commerciale
5fd9b8ae66fcf8ae94eb966e
5 décembre 2019
Frédéric STICKER, Greffier. DÉBATS : A l'audience publique du 24 Octobre 2019 M.
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
Frédéric en qualité de mandataire liquidateur de la SARL CONCEPT BLEU PLUS ... 84000 AVIGNON AGS-CGEA ANNECY Acropole BP 37 88 Avenue d'Aix les Bains 74602 SEYNOD CEDEX représentés par Maître
631addc1f575634f1371ec2c
8 septembre 2022
Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 08 juin 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, et Mme
Chambre Sociale
626cd2acbd20aa057d9f373c
29 avril 2022
COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 82 - 13 Pages APPELANT : Monsieur [P] [C] 1 impasse des Ginkgos - 58660 COULANGES-LES-NEVERS Représenté par Me Frédéric
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e1c2eb797effb0702da
grande instance de tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE Madame [J] [V] née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Frédéric
CHAMBRE SOCIALE A
62736a34a58162057dac6673
4 mai 2022
INTIMÉE : SARL VOXCAN N° SIRET : 495 387 409 00016 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Maître Frédéric
Chambre Prud'homale
6868b52a9508abe8512046ec
3 juillet 2025
décision attaquée en date du 28 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00006 ARRÊT DU 03 Juillet 2025 APPELANT : Monsieur [E] [R] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Frédéric
PRPC JIVAT
67f80d5ecf40727a0043be54
10 avril 2025
Portalis 352J-W-B7G-CYNH3 N° MINUTE : Assignations du : 14 Décembre 2022 03 Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [D] [U] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Frédéric
5fd872829af5a40acff0b55d
10 décembre 2020
ses représentants légaux en exercice, [Adresse 6] [Localité 4] représentées par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Frédéric
13e chambre
5fde0e7c8ab3a2ad6181ef80
5 juillet 2018
l'affaire au rôle des sursis à statuer ; - dit que, dès que la procédure pourra être reprise, la partie la plus diligente devra en informer le greffe du tribunal et qu'à défaut l'affaire sera radiée au bout
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00227
19 janvier 2012
Je suis comme les autres qui sont restés, j'attends jusqu'au bout même si L.
Page 24 sur 26
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.