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508 résultats pour « Frédéric BOULTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d71329eb3db7c2559b

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

immatriculé au RCS Marseille 533 971 040 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Frédéric

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX02856_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

générale des travaux et d'assistance à la réception des travaux ; - la reprise de la piste est la seule solution viable et ne constitue pas une amélioration de l'ouvrage ; les travaux envisagés au bout

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03322_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

générale des travaux et d'assistance à la réception des travaux ; - la reprise de la piste est la seule solution viable et ne constitue pas une amélioration de l'ouvrage ; les travaux envisagés au bout

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e6d8121050008662c0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

janvier 2022, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère, Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca71cb8dca058e3e7be4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f3836fac7141b7ea18

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

V-B7F-CDBDI Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Novembre 2020 par le Pole social du TJ de MEAUX RG n° 18/00194 APPELANTE S.A.R.L. [7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af673db6c6260008b53020

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Janvier deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60328c423efbd8bfbc4a9c9a

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

avocat au barreau de PARIS, toque : E1488 PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [E] [E] [N] né le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

19e chambre

615e0e23c25a97f0381f5299

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

par Me Marc CHARTIER, avocat au barreau de PARIS, (vestiaire : C0184) APPELANT **************** SNC GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd9b8ae66fcf8ae94eb966e

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Frédéric STICKER, Greffier. DÉBATS : A l'audience publique du 24 Octobre 2019 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f9

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Frédéric en qualité de mandataire liquidateur de la SARL CONCEPT BLEU PLUS ... 84000 AVIGNON AGS-CGEA ANNECY Acropole BP 37 88 Avenue d'Aix les Bains 74602 SEYNOD CEDEX représentés par Maître

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

631addc1f575634f1371ec2c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 08 juin 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, et Mme 

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2acbd20aa057d9f373c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 82 - 13 Pages APPELANT : Monsieur [P] [C] 1 impasse des Ginkgos - 58660 COULANGES-LES-NEVERS Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e1c2eb797effb0702da

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

grande instance de tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE Madame [J] [V] née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Frédéric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a34a58162057dac6673

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

INTIMÉE : SARL VOXCAN N° SIRET : 495 387 409 00016 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Maître Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046ec

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

décision attaquée en date du 28 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00006 ARRÊT DU 03 Juillet 2025 APPELANT : Monsieur [E] [R] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Frédéric

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

67f80d5ecf40727a0043be54

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Portalis 352J-W-B7G-CYNH3 N° MINUTE : Assignations du : 14 Décembre 2022 03 Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [D] [U] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd872829af5a40acff0b55d

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

ses représentants légaux en exercice, [Adresse 6] [Localité 4] représentées par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Frédéric

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e7c8ab3a2ad6181ef80

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

l'affaire au rôle des sursis à statuer ; - dit que, dès que la procédure pourra être reprise, la partie la plus diligente devra en informer le greffe du tribunal et qu'à défaut l'affaire sera radiée au bout

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00227

Cassation

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Je suis comme les autres qui sont restés, j'attends jusqu'au bout même si L.

Source officielle

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