, selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Les émissions annuelles de gaz à effet de serre après rénovation, rapportées à la surface habitable de la maison, doivent être inférieures ou égales à la valeur initiale de ces émissions avant travaux. 4.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

La stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat détermine les orientations de la politique de l'alimentation durable, moins émettrice de gaz à effet de serre, respectueuse de la santé humaine, davantage protectrice de la biodiversité

LEGIARTI000050672742

—

FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie d'Entraigues 828798 6392520 2021_LOT2_ZN_07_10_S1 1 Bru 829467 6391990 Bois de Val 829574 6391557 2022_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_12 LAVEYRUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Serres

Article Annexe I

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Centaurium chloodes Petite centaurée à fleurs serrées. Centaurium scilloides Petite centaurée à fleurs de scille. Centranthus trinervis Centranthe à trois nervures. Cephalaria syriaca Cephalaire de Syrie.

Article Annexe I (suite)

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Pirey 25 Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne 25 Doubs Saône 25 Doubs Seloncourt 25 Doubs Serre-les-Sapins

Article 2

—

quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement de ce véhicule et les personnes transportées, les règles d'une conduite respectueuse de l'environnement (niveau sonore, consommation de carburant et émissions de gaz à effet de serre

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code général des collectivités territoriales

demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000031350582

—

Antsiranana (Diégo-Suarez) Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * Madagascar Majunga Collège français Françoise

LEGIARTI000050066316

—

d'enseignement général et technologique André Malraux - Montataire 0601870G Lycée professionnel André Malraux - Montataire 0601882V Collège Guy de Maupassant - Chaumont-en-Vexin 0602004C Collège Constant Bourgeois - Guiscard 0602077G Collège Françoise

LEGIARTI000037561715

—

) Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * * Lycée : séries ES et S Madagascar Majunga Collège français Françoise

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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* Madagascar Antsiranana Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * Madagascar Majunga Collège français Françoise

LEGIARTI000029214672

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* Collège français Sadi Carnot Madagascar Antsiranana (Diégo-Suarez) * * Lycée René Cassin Madagascar Fianarantsoa * * Ecole La Clairefontaine Madagascar Fort-Dauphin * Ecole primaire française Madagascar Fort-Dauphin * Collège français Françoise

Article Annexe VIII

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1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe I

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- Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc. - Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air.

Article Annexe II

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DIGNE Joseph / DIGNE Françoise - quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

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Le vêtement est constitué d'une veste et d'un pantalon ou d'une combinaison, serrés aux poignets et munis d'un col montant, ainsi que de chaussures ou couvre-chaussures adapté

Article Annexe 5

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avec d'autres dispositifs Pour les opérations standardisées, la demande comporte une attestation sur l'honneur du bénéficiaire de l'opération précisant que les économies d'énergie réalisées n'ont pas permis de réduire les émissions de gaz à effet de serre

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