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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6512
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Audrey GUERIN SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 144/23 RG 22/02198 n° Portalis
1ère Chambre
677e1622dbb9bd42de09faea
7 janvier 2025
[Y] [F] Né le 1er septembre 1987 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 2] Monsieur [T] [W] Né le 19 août 1984 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 2] Tous représentés par Me Sabrina GUERIN
Juge Libertés Détention
67819b1d6d34da2cbdce07db
10 janvier 2025
Pour s'opposer à la poursuite de l'hospitalisation complète, Monsieur [W] [G] fait valoir qu’il souhaite retourner en détention et ensuite en Algérie.
PCP JCP fond
6717ed126d8b1985f45f1066
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2024 à : Me Nicolas GUERRIER, Me Patrick VOISIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/02581 - N° Portalis
Serv. contentieux social
6864226a0bb2f8a66ca5eeaf
1 juillet 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Nébil SELIM et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
67819b206d34da2cbdce0824
Pour s'opposer à la poursuite de l'hospitalisation complète, Monsieur [O] [F] fait valoir qu’il souhaite retourner chez lui afin de s’occuper de sa famille.
Pôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ba
14 avril 2016
Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et encore en ses Etablissements CABINET GUERIN
6627fcc342439575e2f7e063
5 avril 2024
ELOGIE-SIEMP, [Adresse 3], représentée par Me Nicolas GUERRIER, avocat au barreau de PARIS , [Adresse 2], Toque P0208 DÉFENDEUR Monsieur [S] [X], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV
Chambre Sociale-1ère sect
659f97cc3328fa00087a2608
10 janvier 2024
00080 30 juin 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [H] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Monsieur
civ2
613720facd580146773eff4c
1 juin 1989
E... ; 7°) Monsieur D... Ange Antoine ; 8°) Madame F... épouse Z... XX... ; 9°) Monsieur CLEMENT Francis XY... Michel ; 10°) Monsieur I... Jacques ; 11°) Monsieur K...
4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6eac
25 juillet 2024
, assureur de la société Le Guern et la société IBS ainsi que son assureur la société Axa France IARD, en leurs appels en garantie ; - condamné in solidum la société Le Guern et son assureur ainsi que
Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1da
21 décembre 2007
compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mademoiselle GOULARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, rédacteur Monsieur COLLAS, Conseiller, Madame GUENIER-LEFEVRE
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
Lors du délibéré : Monsieur Alain GARNIER, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Monsieur Thierry MONGE, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yves FOULQUIER, Conseiller
6253cc9fbd3db21cbdd90bac
7 octobre 2013
Paul X..., à l'indice du grade de major de la gendarmerie nationale, en raison d'une blessure reçue par le fait du service le 23 septembre 1972, hors guerre.
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00935
18 décembre 2019
Guérin, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société
Pôle 3 - Chambre 1
678750a7892c83ef59be5949
14 janvier 2025
GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Monsieur [M] [U] [H], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE
Ch 10 REFERES
68deeadf6af9fd1f80972598
2 octobre 2025
NARRACIA Le : 02 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Clémence GUERRY Copie à : S.A.S. KAENA S.A.R.L.
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01848
20 novembre 2013
En l'espèce, Monsieur X... a par courrier du 19 mai 2008 donné sa démission.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01713
7 juin 2017
GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE
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