CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 265 résultats pour « Grégory ANGLES Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721dfcd580146773f8550

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry et Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8551

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8552

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8553

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721e0cd580146773f8639

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry et Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721e0cd580146773f863a

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721e0cd580146773f863b

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721e0cd580146773f863c

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

61372296cd580146773fed34

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Grégoire, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613721a1cd580146773f568b

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Vuitton, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721a6cd580146773f59ea

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Grégoire, conseiller rapporteur, M. X... de Saint-Affrique, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721a7cd580146773f5add

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Grégoire, conseiller rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

6137224acd580146773fbc47

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Grégory X

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00501

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Grégory X... du chef d'importation en contrebande de marchandise prohibée, a constaté la prescription de l'action douanière et ordonné une mesure de restitution ; La COUR, statuant après débats en l'audience

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007757442

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

février 1986 et 24 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société SODIRENNES, dont le siège social est ..., et la société l'ETANG, dont le siège social est à Saint-Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68ef2c16796eb4b74856284b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LE PREFET DES ALPES MARITIMES représenté par Me Gregory Abran, avocat au barreau de Nice présent en salle d'audience au centre de rétention administrative de [2], plaidant par visioconférence MINISTÈRE

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd61c3411ff3451e440

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TOP CHRONO Grosses délivrées le à Avocats : la SCP DE CAUNES la SELARL GREGORY BELLOCQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Grégory ZZZZ..., domicilié [...], 86°/ M. Sylvain AAAA..., domicilié [...], 87°/ M. Thomas BBBB..., domicilié [...], 88°/ Mme Sylvie CCCC..., domiciliée [...], 89°/ M.

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69ceeac6cdc6046d47e9c478

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DIRECTEUR DES FINANCES PUBLIQUES DES ALPES MARITIME es qualité de curateur à la succession vacante de Mme [T] [W] [L] [B] épouse [S] JUGEMENT par défaut du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Grégory

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02389_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

A, représenté par Me Grégoire Hervet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'effacer du système d'information

Source officielle

Page 24 sur 214

← PrécédentSuivant →