parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Didier JOLY, Président, et par Madame Radia GRAIRI

lui est réclamé le coût de la remise en état de la peinture des murs et plafond, Madame X... déclarant au surplus lui faire grâce du coût de la remise en état du meuble-coffre portant des traces de griffures

Le requérant soutient qu'il dispose des compétences requises pour occuper cet emploi du fait de son diplôme d'aptitude en gravure sur pierre obtenu en 2018 et de son expérience professionnelle.

Le requérant soutient qu'il dispose des compétences requises pour occuper cet emploi du fait de son diplôme d'aptitude en gravure sur pierre obtenu en 2018 et de son expérience professionnelle.

Il est mentionné également que la numérotation fiduciaire a été réalisée en impression thermique au lieu d'une impression en gravure laser. Ce service conclut à la présentation d'une contrefaçon.

. - traces de griffures au-dessus d'une porte fenêtre SUD (chambre parentale). - escalier porche : largeur de marches irrégulière. - jeu de fonctionnement des volets insuffisant - Baies vitrées Sud. -

    On the same day, the public prosecutor at the Istanbul State Security Court heard evidence from the applicant, who denied knowing the other suspects and writing graffiti.

He had cited anti-clerical graffiti on the walls of a former kindergarten converted into a religious centre as evidence of negative attitudes towards the Church.

le 21 et le 31 mai 2021 selon le dépôt de plainte précité, au titre de laquelle le CHU a, par un courrier du 25 juillet 2021 transmis au requérant, exprimé son soutien à son égard, en qualifiant le graffiti

police le 26 octobre 2023 lors d'une interview télévisée qui reconnaît que les manifestations des 17, 22 et 24 octobre 2023 se sont déroulées dans le calme, les interpellations en faible nombre et les graffitis

Etat de choc émotionnel, trace griffure main gauche', et un arrêt de travail était prescrit jusqu'au 9 avril 2015.

de son état de choc apparent, les enquêteurs la faisaient transporter au Centre Hospitalier de CREIL ; l'examen médical alors réalisé mettait en évidence l'existence d'un hématome au front, d'une griffure

Marotte, qui fabrique et commercialise des panneaux décoratifs en bois, soutient avoir créé un modèle particulier de panneau décoratif d'aménagement intérieur référencé « FOLD 31010 » caractérisé par la gravure

1984 par la cour d'appel de Riom (3ème chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Jean-Baptiste C..., 2°) de Madame Marie-Louise D..., épouse de Monsieur C..., demeurant ensemble, rue de la Graffière

294.18pt; display:inline-block } .sF2D8F73C { width:10.09pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 45886/99 présentée par Sarina Gratteri

Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Justine FOURNIER, greffière lors des débats et de Florence GREFORI

justice du 22 mars 2023 que de nombreuses dégradations ont été commises au sein de l'aire d'accueil depuis l'arrivée de Mme B et notamment la découpe du grillage de l'enceinte de l'aire, des tags et graffitis

née le 29 Avril 1967 à GRANDRIS (69870) ... 42300 ROANNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Olivia HAMEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle