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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre J.A.F. Cab 3
67eee522b848dd6814c62872
3 avril 2025
PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [C] [K] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 9] (ZAÏRE) [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Hélène TEIL, avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire
Chambre Sociale
653b59d5502b828318c4e697
26 octobre 2023
DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur
1ère Chambre
63be636613ef607c90ab6460
10 janvier 2023
Septembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 25 octobre 2022 Date de mise à disposition : 10 janvier 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène
Cour d'Appel
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4 décembre 2007
Pierre Y... fait encore valoir que si un échange a pu avoir lieu sur une partie du chemin en 1953, c'est bien qu'il ne peut être qualifié de rural.
3ème Chambre
DTA_2102721_20230601
1 juin 2023
Sobgar qui lui appartenaient depuis 1999 et d'autre part, son frère Patrick a procédé à un échange similaire avec leur sœur Marie-Hélène.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02028
25 novembre 2015
appartient l'employeur concerné, parmi les entreprises dont les activités, l'organisation ou le lieu d'exploitation lui permettent d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel ; que, pour écarter
CHAMBRE SOCIALE C
6162af139547460d26ddb667
13 janvier 2012
PARTIES CONVOQUÉES LE : 01 Juin 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène
Pôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfc
21 avril 2022
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE MM. [X] et [G] [E] [R] et MM.
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb81
2 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Laure-Hélène
63bfb3515e2fbe7c900438cb
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier
Pôle 6 - Chambre 7
630862535d4f3fc56380b0f1
25 août 2022
Ces magistrats, entendus en leur rapport, ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG,
64df09cf87e994d96965187a
17 août 2023
- sa pièce n° 8 : il s'agit d'un échange de courriels entre Mme [W] [G] et l'employeur survenu en novembre 2019.
67061e37fde28ee42071111f
8 octobre 2024
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.
Référés
6688de17676b73dd81b96d5e
5 juillet 2024
INODESIGN dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat constitué Me Raphaël RAULT, avocat au barreau de Lille, non comparant PRÉSIDENTE : Hélène CHATEAU,
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af59b5ff6e72c961254e
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 février 2025, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène
2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d9c2c124f4fd8d671f4
24 avril 2025
EUROPEEN DE FORMATION Copie certifiée conforme délivrée à : - URSSAF NPDC - Société CENTRE EUROPEEN DE FORMATION - Me Maxime DESEURE - Me Hélène
Service des référés
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17 janvier 2024
- MD Assignation du : 14 Juin 2023, 28 juillet 2023 et 07 août 2023 EXPERTISE[1] [1] 5 Copies exécutoires + 1 EXPERT délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 17 janvier 2024 par Marie-Hélène
6a0fed3fcdc6046d478891e3
21 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
11e chambre
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26 juin 2014
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 09/01831 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise DE SAINT SERNIN Me Marie-hélène
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13 février 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Mme Hélène FILLIOL, Présidente de chambre
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