CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

994 résultats pour « Hémour »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6440d7ede704a005d1ed6f92

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Cour : Jugement du 15 OCTOBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21602005 APPELANTE : S.A.S. [10] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebcf7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 7] sous le n° 849 647 730 Pris en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd23

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CLEMIUM OPERATIONS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d42

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Anatole France - 28000 CHARTRES non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d4b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[G] - 28150 LES VILLAGES VOVÉENS non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d54

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

les peupliers - 28130 MAINTENON non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19fc63cd64a75c52dac

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

demeurant 11 rue Pasteur - 28300 AMILLY comparante en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX

Source officielle
CA

Référés

66878cee05d6f7f678d4929a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Sarreguemines sous le numéro 339 412 587 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bf5208351cec658662f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Yves-Marie HERROU

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671b35ac2edfb0b58c05f026

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

: Monsieur [W] [X] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Stéphanie HELOU

Source officielle
CA

Référés

660e43110740db0008fa943f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EXPRO, JCP DE BEZIERS du 12 Février 2024 DEMANDERESSE AU REFERE Madame [R] [C] née le 18 Décembre 1967 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE -

Source officielle
CA

2e chambre civile

65a0eec75bbe450008b2cf84

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

au RCS de Perpignan sous le n° 791 862 048 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Référés

65a8d46fe12c85000874af84

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ses enfants mineurs [J] et [W] [S] nés à [Localité 7] le [Date naissance 5] 2012 née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 16] [Adresse 12] [Localité 8] ensemble représentés par la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff181cdc6046d478947d7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LCL CREDIT LYONNAIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS Substituée par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d11

Appel

24 février 2004

24 février 2004

entreprise en toutes ses dispositions ; Rejette les demandes plus amples ou contraires des parties ; Condamne Florence Y... aux dépens d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP AUCHE-HEDOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86f

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

représenté par la SCP AUCHE- HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me ENOU, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 27 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c050

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

DAKAR (Sénégal) représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Florence DELFAU-BARDY, avocat au barreau de BÉZIERS substitué par Me Murielle MOLINE ORDONNANCE de CLÔTURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c22b

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Thomas BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Juin 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c273

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

né le 15 Novembre 1962 à PRADES (66) de nationalité française ... 66380 PIA représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Véronique VALLS, avocat au barreau de PERPIGNAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca33

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

née le 13 Septembre 1957 à TIKO (CAMEROUN) de nationalité Française Chez Maître B... ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Thomas

Source officielle

Page 24 sur 50

← PrécédentSuivant →