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Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Journal officiel

Modifications diverses

DOUCET, Alexandre Gérard Jean

SIREN 538449570Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

30/08/2026

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Créations

DURY, Alexandre, Jean, Emmanuel

SIREN 107901357Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

30/08/2026

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Créations

CALENDRIN, Alanzo, Jean-Alexandre

SIREN 109001107Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

27/08/2026

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Créations

Martinez, Jean, josé, Alexandre

SIREN 107414617Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

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Créations

LACROIX, Alexandre, Martin, Jean

SIREN 108542762Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

25/08/2026

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TCOM

Chambre 09

69f55241cdc6046d474741d5

Commerce

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 09

69f55290cdc6046d47474700

Commerce

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 09

69f552abcdc6046d47474895

Commerce

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100699

Cassation

1 juin 2017

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff8

Appel

20 mars 2008

Alexandre Y... selon acte du 1er octobre 2003 ; Attendu que M.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre

Source officielle

civ3

61372115cd580146773f0d81

Cassation

21 février 1990

PASCAL, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de : 1°/ La Nouvelle société civile immobilière (SCI) ALEXANDRE

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819

Cassation

21 octobre 2014

La rémunération mensuelle de 2. 500 ¿ de la salariée est confirmée par Jean-Louis Y.... Il convient de considérer qu'il s'agit d'un montant brut.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

Source officielle

civ1

6137250ccd5801467741a86f

Cassation

22 mai 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Roger X..., veuf de Josiane Y..., a épousé en secondes noces Mme Marinette Z.

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives

6a0bfcd7cdc6046d472871aa

Commerce

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle

TCOM

Chambre 03

69f278f1cdc6046d4703d80f

Commerce

16 janvier 2025

Jean-Pierre LAMOTHE * Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives

69f48022cdc6046d4732c51f

Commerce

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives

6a0bfcc5cdc6046d4728708a

Commerce

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives

6a0bfd94cdc6046d47287ccf

Commerce

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

B... demeuurant ... représentés par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Charles SIMON, avocat au barreau de PARIS*-*-*-*-*COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90513

Appel

8 février 2013

Jean-Claude G..., M. Jocelyn G..., Mme Louise J...