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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
642fb602cece1704f57474ea
6 avril 2023
6 avril 2023
COMMERCIALE ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 APPELANT : Monsieur [K] [J] [W] [M] né le 17 Décembre 1962 à [Localité 14] (RÉP CENTRE AFRIQUE) [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Laurence JEAN-BAPTISTE
Source officielleService des référés
669ff4b1d9953d09165b5757
22 juillet 2024
22 juillet 2024
SEVEN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-Baptiste MESNIER, avocat au barreau de PARIS - #G836 DÉBATS A l’audience du 31 Mai 2024, tenue publiquement, présidée par Cristina
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67908b2d4143037ceabfbf89
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de CRÉTEIL, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRETEIL sous le numéro 898 429 816, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Jean-Baptiste
Source officielle1re chambre civile
659e45a455379800088471d3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RJ-IMMO [Adresse 16] [Localité 20] représentés par Me Jean-Baptiste GAVIGNET, membre de la SCP GAVIGNET ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 53 INTIMÉS : Monsieur [H] [M]
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1b
3 décembre 2001
3 décembre 2001
INTIME : Monsieur Yvan Z... 4 rue Jean Baptiste 08000 CHARLEVILLE MEZIERES N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE, bien que régulièrement assigné.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200451
3 mars 2011
3 mars 2011
depuis 1998 ; qu'en réalité, il n'est produit aucun justificatif de la dissolution de la Snc Takaroa qui a encaissé des loyers conséquents pendant cinq ans depuis 1998 et qui représentée par son gérant Jean-Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
20 septembre 2013
ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par Maître Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, assistée de Maître Jean
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6ad9cdc6046d47c76295
1 avril 2026
1 avril 2026
La cession du droit de reproduction n'emporte pas celle du droit de représentation.
Source officielle9ème chambre 1ère section
696565cccdc6046d4711ba8e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° Portalis 352J-W-B7G-CV7MW N° MINUTE : 4 Assignation du : 27 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 12 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [M] [H] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Jean-Baptiste
Source officielleChambre 1-3
696b6e19cdc6046d47a26698
16 janvier 2026
16 janvier 2026
représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jean-Baptiste
Source officielle14e chambre
60349dd05965168a420b7f28
3 novembre 2016
3 novembre 2016
SOMMER, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel SOMMER, président, Madame Véronique CATRY, conseiller, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10845
21 juin 2018
21 juin 2018
Baptiste A..., domicilié [...] , 3°/ à M. Franck B..., domicilié [...] , 4°/ à M. Jean-Pierre C..., domicilié [...] , 5°/ à M. Fabrice D..., domicilié [...] , 6°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fef
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Le redressement judiciaire de la société Moulinex SA a été ouvert le même jour, lequel s'est achevé le 22 octobre 2001 par l'adoption d'un plan de cession au profit de la société SEB, Maître F..., dont
Source officielle19eme contentieux médical
6633da47c0d3e3fe99d17a33
29 avril 2024
29 avril 2024
Avocat JACQUIN UZAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0153 DÉFENDEURS Monsieur [F] [X] [Adresse 3] [Localité 4] ET L’INSTITUT MUTUALISTE [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Maître Jean-Baptiste
Source officielleSaisies immobilières
67f42a4e4e0040aa37361247
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT,, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT, Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101197
15 novembre 2017
15 novembre 2017
] ; qu'il ressort de l'enquête du détective privé que : - Monsieur Y... a travaillé les 5 et 6 août 2013 avec son frère sur un chantier de peinture de l'institut commercial Jean Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fca8c9b93bb697ef2c8da97
10 septembre 2020
10 septembre 2020
qualité de représentant de la société GB Métallurgie dont le siège social est sis [Adresse 1]), immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 329 035 679 [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jean-baptiste
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a19267dcdc6046d4753dd96
28 mai 2026
28 mai 2026
Maître [Localité 3] HOURCADE INTIMÉE La SDC HIRIBAR ONDOA [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Emma SIGAUDÈS, avocat au barreau de PARIS ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre 1-9
65aa2004a34ad10008581753
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[A] [V] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Stéphane GALLO Me Jean-Baptiste BELLON Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre 2-2
69d1d687cdc6046d472995f5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
LRAR: -SAS HOLDING [Localité 1] Copies : -TPG -SELARL [O] PARTNERS en la personne de Me Christophe Thévenot - SELARL ASCAGNE AJ en la personne de Me Julie Lavoir -SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles
Source officiellePage 24 sur 26