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2 238 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137232dcd5801467740672d

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Bernard A..., demeurant ..., 5 / de M. Henri G..., demeurant ..., 6 / de M. Bernard H..., demeurant ... V, 84130 Le Pontet, 7 / de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea5c

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Signé par Monsieur Martin EMMANUELLI, Président et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92072

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Elle a alors vu son ami arriver en voiture au loin et elle est montée dans la voiture de celui-ci. L'enquête s'est poursuivie par l'audition d'un employé du restaurant, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d574

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

née le 04 Avril 1981 à BOIS BERNARD (62320) demeurant ...-62290 NOEUX LES MINES représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de la SCP HEMMERLING-COUPET, avocats au barreau de

Source officielle
CC

civ1

613721bccd580146773f6af6

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da58

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

C/ Mme Jean-Frances Z... épouse X... M. Pierre X...

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9ba

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Girard, ayant droit de Mme Marie XO..., veuve R..., demeurant ..., 18 / de Mme Marie XR..., veuve T..., demeurant rue Jean Moulin, 63240 le Mont Dore, 19 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372434cd58014677413864

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

l'arrêt suivant : la Mairie, 43400 Le Chambon-sur-Lignon, 24 / la société Cofim, dont le siège est 50, avenue du 11 novembre, 83150 Bandol, 25 / la société Delgado FM, dont le siège est 9, rue Jean

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb04

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIE>ME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Bono Bernard, société en nom collectif, dont le siège

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f1c0

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Bernard, - Z... Lucette, épouse A..., - X... Myriam, veuve A..., - A...

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2505542_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Le jeune H...

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920fe

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a570

Appel

4 décembre 2006

4 décembre 2006

/S.BA Bernard X... C/ S.A.

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f482f

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Jean-François A..., demeurant ... Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3aa

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Bernard X...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

est [Adresse 2] cedex - RCS de [Localité 2] B 542110291 Partie défenderesse : assistée du cabinet CHETIVAUX SIMON - Me [L] [M] Avocat et comparant par la SCP HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af23

Appel

25 février 2008

25 février 2008

CONTANT SCP BERNARD MORANGE - JEAN-FRANCOIS Z... - ISABELLE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3d

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

CONTACT ASSISTANCE C/ Jean X... Marie Germaine Y... épouse X... S.A.R.L. CHRONOTOURS S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Selon Jean-Pierre Z..., après la naissance d'Emma, sa compagne a changé d'attitude. Elle était dépressive et se déchargeait sur Chloé, la fille cadette de Jean-Pierre Z....

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CC

cr

61372588cd5801467741e8dc

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Louis, partie civile, Les époux Z...

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