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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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668 résultats pour « Jean-michel ROCHE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école Jeanne

Article Annexe 22

—

Chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe vers l'ouest jusqu'à la rue Jean-Queillau. Rue Jean-Queillau jusqu'à l'avenue du Marché-National. Avenue du Marché-National jusqu'à la voie ferrée de Paris à Vintimille.

Article Annexe

—

Champigneul-sur-Vence ; Champlin ; La Chapelle ; Chappes ; Charbogne ; Charleville-Mézières ; Charnois ; Chatel-Chéhéry ; Le Châtelet-sur-Sormonne ; Chaumont-Porcien ; Chéhéry ; Chémery-sur-Bar ; Le Chesne ; Cheveuges ; Chevières ; Chilly ; Chooz ; Chuffilly-Roche

Article Annexe 2

—

SIE-C La Roche-sur-Yon - Nord. Eure-et-Loir. SIE-C Chartres. Loiret. SIE-C Orléans-Ouest. Martinique. SIE-C Fort-de-France - Ville. Saône-et-Loire. SIE-C Mâcon. Pyrénées-Orientales. SIE-C Perpignan-Agly.

Article ANNEXE V

—

Bar-sur-Aube 10 3 Troyes 10 2 Nogent-sur-Seine 11 2 Limoux 11 1 Carcassonne 12 2 Rodez 12 1 Millau 12 3 Villefranche-de-Rouergue 15 1 Aurillac 15 3 Saint-Flour 15 2 Mauriac 16 2 Cognac 16 1 Angoulême 16 3 Confolens 17 5 Saint-Jean-d'Angély

LEGIARTI000050672742

—

Ruche 675 886 6 565 769 FREE MOBILE Nord 678452 6569015 2021_LOT2_ZN_03_02_S3 2022_01_03-07 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2021_LOT2_ZN_03_04 Treignat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Monseaux 651505 6580637 2021_LOT2_ZN_03_04_S2 1 Grand Roche

Article Annexe 2

—

; 76593 Saint-Jean-de-la-Neuville ; 76610 Sainte-Marie-des-Champs ; 76635 Saint-Pierre-des-Jonquières ; 76655 Saint-Valery-en-Caux ; 76659 Saint-Wandrille-Rançon ; 76664 Sasseville ; 76677 Smermesnil ; 76681 Sotteville-lès-Rouen ; 76684 Tancarville ;

Article Annexe II (suite 1)

—

FR000000000000468 SEEV SEEV VANDŒUVRE FR000000000000470 Kimberly Clark SAS Kimberly Clark SAS FR000000000000471 SA VICAT VICAT usine de Xeuilley FR000000000000473 SARL René Jean

Article 8

—

Annecy Moutiers Saint-Jean-de-Maurienne Mont-Blanc. Pontivy Morbihan. Briey Sarguemines Moselle. Cosne Clamecy Moulins-Engilhert Nièvre. Avesnes Nord. Clermont Senlis Oise. Domfront Argentan Orne. Malmédy Ourthe.

Article Annexe 39

—

Rue Jean-Cocteau du numéro 1 au numéro 17. Rue Renoir du numéro 2 au numéro 12. Rue Seurat n° 1. Limite ouest de la parcelle AE 250 incluse.

Article Annexe

—

Institut national d'histoire de l'art 7 7 ComUE Lyon Saint-Étienne 3 3 Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive 3 3 Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François

LEGIARTI000051471575

—

Montpellier Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Rennes Université de Strasbourg Université de Toulouse Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Paris-Saclay Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean

Article Annexe I

—

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

LEGIARTI000036589599

—

l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 x x x CFPPA du CEZ de Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche

Article Annexe I

—

microps Smalleye croaker Acoupa céleste LGQ Plagioscion squamosissimus Acoupa rivière ou acoupa gros tête LGT Plagioscion auratus Black curbinata Acoupa rivière ou acoupa gros tête GEU Genyatremus luteus Torroto grunt Croupia roche

LEGIARTI000041887670

—

Gattières, Gaude (La), Gilette, Grasse, Levens, Mandelieu-la-Napoule, Mas (Le) (1), Menton (1), Mouans-Sartoux (3), Mougins, Nice, Opio (2), Pégomas, Peille, Peymeinade (2), Pierrefeu (1), Roquestéron (1), Roquette-sur-Siagne (La), Saint-André-de-la-Roche

Article Annexe

—

Chateauneuf, Chatenay, Chauffailles, Chenay-le-Châtel, Chenoves, Chérizet, Chevagny-sur-Guye, Chiddes, Ciry-le-Noble, La Clayette, Clermain, Clessy, Collonge-en-Charollais, Colombier-en-Brionnais, Coublanc, Cressy-sur-Somme, Le Creusot, Culles-les-Roches

Article annexe I (suite)

—

Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Boutonne Du pont de Saint-Jean-d'Angely à son embouchure dans la Charente. Ecluse de Tonnay-Boutonne. Charente Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Port du Lys inclusivement.

Article ANNEXE

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Fresne-Poret. 50195 Gathemo. 50359 Mortain. 50371 Le Neufbourg. 50381 Notre-Dame-du-Touchet. 50397 Perriers-en-Beauficel. 50436 Romagny. 50450 Saint-Barthélemy. 50456 Saint-Clément-Rancoudray. 50494 Saint-Jean-du-Corail

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