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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JU OQTF 6 semaines
DTA_2300521_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 15 février 2023 sous le n° 2300521, Mme A D, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2300522_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 15 février 2023 sous le n° 2300521, Mme A D, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2300596_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 22 février 2023 sous le n° 2300596, Mme C E, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100123
3 février 2010
3 février 2010
pour lui succéder son épouse, Nicoletta Y..., avec laquelle il était marié sous le régime de la communauté de meubles et acquêts, et les quatre enfants issus de leur union, Marie-Dominique, Robert, Jeanine
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88671
6 avril 2006
6 avril 2006
No 05/02768AFFAIRE :Jeanine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb1
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Par ailleurs, par acte du 01. 01. 1990, Madame Jeanine X... a consenti à Monsieur A..., un bail à ferme sur les mêmes parcelles.
Source officiellecr
èce de la procédure pour fraude fiscale suiviec/Jeannine Z
613725accd5801467741faef
13 mai 1996
13 mai 1996
Jeannine, épouse X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 octobre 1995, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de fraude fiscale, a dit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300416
5 avril 2011
5 avril 2011
Depuis le 1980, j'ai toujours aidé Jeanine Y... dans l'entretien de ladite propriété.
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
67bcc1c30d7eb9c42d199f1d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] AUDIENCE DE REFERES DU 09 Janvier 2025 Dossier N° RG 24/02678 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2J2U Minute 25/00022 Copie délivrée à : Me Jeanine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616307fe5a67331bacec3c56
12 avril 2012
12 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c841
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Jeanine Z... divorcée X...
Source officielleChambre 2
DTA_2301810_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c522
6 mars 1984
6 mars 1984
JEANINE, EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 3 FEVRIER 1983, QUI L'A CONDAMNEE A 5 000 FRANCS D'AMENDE AINSI QU'A DIVERSES REPARATIONS CIVILES
Source officielleChambre 3-4
63cb92a39c02507c9078dc31
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[U] [I] Représenté par Me Rémi JEANNIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA ALLIANZ IARD, représentée par son représentant légal en exercice Représentée par Me Rémi JEANNIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80cd6cdc6046d474dfff0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d08b
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Jeannine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 18 janvier 1991, qui, pour complicité de viols aggravés, l'a condamnée à 20 années de réclusion criminelle, ainsi que
Source officielleChambre 3
DTA_2202076_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme de 1 500 euros.
Source officielleChambre 3
DTA_2202077_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme de 1 500 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300568
14 juin 2018
14 juin 2018
Y... une quelconque qualité d'occupante des lieux, ni à Mme Jeanine Z... une qualité d'occupante du chef de E...
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c529dd
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Vu leur connexité, joint les pourvois nos 96-17.076 et 96-17.524 ; Attendu que la société " Ecole active bilingue Jeannine-Manuel " exploite à Paris un établissement d'enseignement privé et emploie
Source officiellePage 24 sur 371