Codes de loi français

Article Annexe I

Air-odeurs-protection des sols Les opérations de destruction sont effectuées lorsque les conditions météorologiques permettent une bonne dispersion des fumées.

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

-Au sens du présent titre, on entend par : 1° Air ambiant, l'air extérieur de la troposphère, à l'exclusion des lieux de travail tels que définis à l'article R. 4211-2 du code du travail et auxquels le public n'a normalement pas accès ; 2° Polluant,

Article Annexe I (suite)

Cartels - carillons - coucous X X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries, airs musicaux, soufflets, calage du rouleau X 7.

Article Annexe Ib

- C1.1 - C1.3 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 X S2.4 - Les consommables - Suivant une liste non exhaustive : - Bois ; - Cires, huiles - Fluides (air, gaz, eau, électricité, fuel) ; - Meules

Article Annexe I

Capacité ; L'unité : le farad ; La relation entre capacité, dimensions et diélectrique (aspect quantitatif uniquement) : 1 Xc = 2 pf.C Déphasage entre la tension et le courant ; Caractéristiques des condensateurs, condensateurs fixes et variables : à air

Article 1

(e) pharmaceutique 312t 331w 5 ans Institut Léonard de Vinci III Comptable 314p 3 ans Comptalia III Gestionnaire de paie 315t 3 ans Comptalia III Animateur(trice) musical et scénique 323 335t 5 ans Union nationale des centres sportifs de plein air

Article 5

Sauf dans le cas des stations-service en plein air, l'installation est dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques notamment : -d'extincteurs répartis à l'intérieur des locaux, sur les aires extérieures et les lieux présentant

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Autres travaux et industries Air comprimé (chantiers de travaux à l'). Production et soufflage de l'air comprimé. Bougies (fabrication de). Préparation des acides gras. Glace (fabrication de).

Article Annexe I

Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur, ou à air chaud dont la source se situera en dehors de l'aire de stockage, de manipulation ou d'emploi sont utilisées

LEGIARTI000026833773

Cas des élevages plein air : Présence d'une clôture électrique ou tout autre système équivalent.

Article Annexe I

Par ailleurs, à l'exception des stations-service en plein air, l'installation est dotée : Les dispositifs cités ci-dessus sont en nombre suffisant et correctement répartis et, dans tous les cas, les agents d'extinction sont compatibles avec les carburants

Article Annexe I

Sans préjudice des dispositions du code du travail, des matériels de protection individuelle, adaptés aux risques présentés par l'installation (et notamment à l'intervention en atmosphère toxique : appareils respiratoires isolants (ARI), combinaisons à air

Article Annexe I

Ventilation Les installations qui ne sont pas situées en plein air sont ventilées de manière efficace.

LEGIARTI000050802671

ferroviaire 1316 - Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial 1501 - Convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) 1631 - Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air

Article Annexe I

Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement réalisées en matériaux A2 s1 d0.

Article Annexe I

Type de filtre à air :.... 3.15. Allumage :... 3.16. Tension d'alimentation des circuits électriques (V) : ..... 3.17. Dispositif d'antiparasitage :.... 3.18. Refroidissement du moteur : .... 3.19.

Article Annexe 150-1.VII

Sas à air défectueux. 5. Vannes à fermeture rapide manquantes ou défectueuses. 6. Vannes de sécurité manquantes ou défectueuses. 7. Installations électriques dépourvues de sécurités intrinsèques ou non conformes aux prescriptions du code. 8.

Article 229-II-1.44

Des moyens doivent être prévus pour qu'en cas d'incendie : - dans les conduits d'alimentation en air et d'échappement des chaudières ; - dans les collecteurs de balayage de l'appareil propulsif, une détection soit assurée et l'alarme donnée dès l'origine

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Installations de machines : Un schéma général de l'installation de machines ; La liste des principaux matériels et équipements ainsi que leurs caractéristiques principales ; Les schémas des circuits de combustible, graissage, refroidissement, air comprimé