faits, il a indiqué aux membres de l'équipe qu'il avait fait feu " pour effrayer le cerf" ; qu'ainsi, et compte tenu de l'envergure d'un cerf de 10 cors, âgé de 5 ans, pouvant accuser un poids de 200 kilos

appropriées ; qu'au demeurant, il est avéré que, conformément aux instructions du détenteur du droit de chasse, les animaux étaient régulièrement alimentés en maïs, à raison de plusieurs centaines de kilos

mentionnés que des prix artificiellement fixés par le contrat de coopération commerciale ; "qu'en période ordinaire le prix unitaire mentionné sur les factures était immuablement de 30 francs le kilo

29 octobre 1991, la société Mag a passé commande à la société Plank Gmbh de droit autrichien, de 40 tonnes de cuissots de chevreuil frais conditionnés individuellement, au prix de 154 schillings le kilo

transport, les droits de douane et les autres frais encourus à l'occasion du transport de la marchandise ; que la cour d'appel, qui a indemnisé la société Augereau en limitant celle-ci à 8,33 DTS par kilo

première fois à la suite d'un accident du travail survenu le 9 novembre 2012, ce jusqu'au 6 juin 2013, date de sa visite de reprise le déclarant apte sous réserve de limiter le port à une charge de 10 kilos

le constat d'inaptitude définitive à son poste a été fait par la médecine du travail avec mention d'une possibilité de reclassement en travail de bureau sans port de charges lourdes de plus de quinze kilos

réalisait une intervention sur la partie supérieure d'un outil composé de deux modules fixés sur une semelle de regroupement pesant plusieurs centaines de kilos, rendant nécessaire l'utilisation d'un pont

H... et de 500 kilos à M. K..., M.

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Kiwan, substituant Me Le Bourdais, pour M. B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens. M.

et l'AMR n 2015/60 que l'Administration des Douanes a émis à l'encontre de la société Massis Import Expert Europe ; A titre infiniment subsidiaire : - juger que la demi palette de boîtes d'un kilo

[F], aux termes desquelles les opérations de déchargement devaient s'effectuer en portant les pièces et colis, d'un poids pouvant atteindre selon certains des témoins 180 voire 200 à 300 kilos

d'assigner à jour fixe dont avait été saisi son premier président que, par l'arrêt infirmatif attaqué (Fort-de-France, 23 octobre 2000), la cour d'appel a retenu que les prétentions de l'Association Fa Kiao

Le salarié indique désormais qu'il s'est blessé en voulant prendre deux cartons d'un poids de 10 kilos chacun, affirmant qu'il n'y a pas au sein du snack, de cartons de marchandises de 20 kilos.

Monsieur [N] présente en revanche une inaptitude à la manutention régulière de charges lourdes (supérieures à 20 kilos).

L'ARRET ATTAQUE QUE X..., NEGOCIANT EN GROS, A IMPORTE DE HOLLANDE ET MIS EN VENTE EN FRANCE DES OIGNONS COMPORTANT, SELON L'ANALYSE PRATIQUEE PAR LES SERVICES DE LA REPRESSION DES FRAUDES, UN TAUX, PAR KILO

besoin de station mi-debout, mi-assise, en évitant l'élévation des bras au dessus du niveau des épaules, ainsi que les travaux en flexion du dos et le port de charges (de préférences de moins de 10 kilos

inférieurs à la description qui en est faite au connaissement ; que la cour d'appel a d'abord constaté que le transporteur maritime était réputé avoir pris en charge un conteneur plombé, d'un poids de 6 500 kilos

qu'il est en proie à des pensées morbides, qui ont justifié ses demandes d'accompagnement médicalisé, lesquelles ont été manifestement ignorées, qu'il subit une perte de poids évidente, de près de vingt kilos

160.72pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 60108/11 Geza KIRALY