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833 résultats pour « LANCEREAU Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f09ba5988459c59d5a

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

des coopératives Cooperl Hunaudaye (l'Union) a assigné en référé la société Le Maïs angevin ainsi que la coopérative Agralco Coutances, la coopérative CAM 53 Laval, la coopérative Coopagri Bretagne Landernau

Source officielle

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CC

comm

6137238ccd5801467740b375

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Al Lenn, 29100 Douarnenez, 5 / de la société Flipgel, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Kergamet, Pouedern, 29800 Landerneau, 6 / de la société Sodisco surgelés, société à responsabilité

Source officielle
CC

comm

61372293cd580146773fea57

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

golfs de Bretagne (SEGB), dont le siège est ..., 29 / de la Société de restauration et d'hôtellerie de Brest Iroise (SOREBHI), dont le siège est Parc des loisirs de Lann Rohou, Saint Urbain, 29800 Landerneau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85134

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

Monsieur LANDREAU demande que son préjudice économique, soit fixé à la somme de 268.200 frs.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200515

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

convient dans le journal de son choix et une parution sur le site internet www.encheresjudiciaires.com sans préjudice de toute parution sur le site de l'avocat du créancier poursuivant, désigné la SCP Landreau-Mas-Clément-Lamy

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01541_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ces couvertures reçoivent des lanterneaux placés en haut de versant, près de la ligne de faîtage. Les autres salles sont surmontées par une toiture plate entourée d'acrotères. 8.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b02da31367c908eb527

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

remplacement du bien, la panne des quatre injecteurs identifiée comme étant à l'origine du désordre lors de l'expertise amiable et visée dans l'assignation en justice a été réparée par la société Régis Landreau

Source officielle
CA

6e Chambre D

603415cf552e0a059ef8e07f

Appel

8 février 2017

8 février 2017

représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Chloé LANCESSEUR

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3599

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Deux policiers qui patrouillaient dans les environs repérèrent le proche des requérants et se lancèrent à sa poursuite.

Source officielle
CE

4 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007755911

Admin. suprême

17 avril 1989

17 avril 1989

des experts, que les défauts d'étanchéité de l'immeuble sont imputables à la conception et à la réalisation des travaux, sous la surveillance de l'architecte, concernant notamment l'étanchéité des lanterneaux

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008068665

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

il ne pouvait plus y prendre en charge de nouveaux patients à compter du 1er février 2001 et devait en conséquence soit les adresser à un autre chirurgien, soit les faire admettre à l'hôpital de Landerneau

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449973.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

lieu, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a demandé à La Poste de la réintégrer dans son corps d'origine, en demandant à être affectée à proximité de son domicile, à Landernau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d70

Appel

9 février 2004

9 février 2004

JEAN DE LUZ, a signé avec Madame Francine X... un contrat d'architecte, le 16 juillet 1996, aux fins de la réfection de la toiture en zinc, des verrières sur puits de jour et de la réalisation d'un lanterneau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8991c

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

le 08 Novembre 2007 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : COOPAGRI BRETAGNE, société coopérative agricole, ZI de LANRINOU BP 100 29206 LANDERNEAU

Source officielle
CC

civ3

613721cbcd580146773f7651

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

G..., architecte ; que les travaux de couverture ont été confiés à la société SMAC Acieroid, laquelle a posé des lanterneaux fabriqués à partir de plaques de polycarbonate opale fournies par la société

Source officielle
CC

comm

6137238ccd5801467740b36d

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Y..., décédée le 8 juillet 1997, 3 / de la société Flip' Gel, venant aux droits de la société Sodisco surgelés, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Kermaget, Plouerden, 29800 Landerneau

Source officielle
CC

comm

61372273cd580146773fd2be

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

Edouard B..., demeurant Château de la Haye à Saint-Divy-par-Landernau (Finistère), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 6ème chambre

DTA_2306149_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Pendant le temps de l'instruction de la demande d'asile de sa mère et du rejet de celle-ci, il a été inscrit en classe de troisième au collège Félix Landreau, en seconde générale et technologique, puis

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201978_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Elle fait valoir que : - l'attestation du service de gestion comptable de Landerneau permet d'établir qu'elle s'est bien acquittée de la somme de 8 443,75 euros correspondant à la situation n°9 ; -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500007_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Menuiseries assurée auprès de la société Axa France IARD ; * la réalisation des rideaux métalliques à la société ACK Forankra, assurée auprès de la société Axa France IARD ; * l’asservissement des lanterneaux

Source officielle