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515 résultats pour « Loffler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

662b43a4fe25450008314720

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

En réplique, la société BVP produit : - un échange de SMS du 9 octobre 2018 : 'bonsoir, venez vers 20h si c ok pour vous', '10h pardon lol', - un échange de SMS du 12 octobre 2018, dans lequel M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0107DEC004536010

Admin. suprême

7 janvier 2014

7 janvier 2014

In his project the applicant indicated that the hotel consisted of a ground-floor, three upper floors and in one part an additional fourth floor whereas he wanted to build a basement and a loft and to

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

68df5bd2cf4e7f1c37e1cc29

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

skydome ; - elle a effectué des travaux dans les lots mitoyens (pièce n°30 ) et a sollicité lors d'une assemblée générale de copropriété en 2016, l'autorisation de réunir tous ses lots pour réaliser un loft

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300768

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Si la discothèque existait avant la transformation du hangar voisin en loft, et avant la cession de celui-ci à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60362757b497c48a7f8e6b48

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

FAITS & PROCÉDURE La SCI du Peintre Grau a réalisé en qualité de maître de l'ouvrage des travaux de rénovation et de réhabilitation d'un immeuble situé [Adresse 5] en vue de le transformer en un loft

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC003644897

Admin. suprême

4 mai 1999

4 mai 1999

a disabled person; b) the bathtub is inadequate for the hydrotherapy needed by the applicant; c) the windows are not triple glazed; d) there is no structural separation between the apartment and the loft

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-bc4085a0ef9c9e0b2d0c7a8a023756871168ed78

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec715bbe450008b2ce7e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Réponse de Mme [B] : 'Lol oui et en même temps on peut aussi prendre un peu du fonctionnement de chez nous quoi'.

Source officielle
CA

11e chambre

62c7cb68cb8dca058e3e80e3

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

celui du 24 mai 2017 envoyé par la salariée à 19 h 37 en indiquant simplement "[G] est mis dans le moindre échange... c'est bizarre non ' J'espère que tu n'as pas de tongues blanches ,§§ Fashion faux Pas LOL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65321b479e4ea48318f5af95

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

([J] [L]) En fait, elle n ira pas à la mzdecine du travail...car visite demandee par employeur ([J] [L]) Faudrait la mettre educ de [H] ... gros énorme lol'.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1005JUD004550899

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Coate (1772) Lofft   73, notamment l’intervention de Lord Mansfield 75   ; Scott v. Wakem (1862) 3 F. et F. 328, intervention de Bramwell B., p. 333   ; et Symm v.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6867639ea9510a2e90cf25d4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Je lui ai aussi proposé de s'organiser avec [V] pour pouvoir s'installer au loft au besoin (...). Mme [Z], IDE hygiéniste, observait quant à elle : '(...)

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca34847e53933507773329

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

N° RG 18/00066 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LOKL Décision du : - Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 25 septembre 2017 RG : 2015j34 SASU V.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82fee

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

PROCÉDURE En 1982, un groupe de jeunes architectes s'est porté acquéreur, en indivision, d'un immeuble sis [Adresse 5] à[Localité 6], dans le cadre d'un projet de réhabilitation, puis de division en lofts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035fa546c45435fb55f0f0a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Des étais ont alors été posés le 28 juillet 2005 dans la chambre, dans la salle de bains, dans la partie cuisine et la partie salle à manger de l'espace 'loft' de M. [Q].

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR03634

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

même, c'est en faisant une juste appréciation des faits de la cause que le tribunal n'a pas retenu comme élément probants contraire, de la feuille de paye établi au mois de mai 2009 par la société Loomls

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef8b032d83cfd3ea172

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Distinction intelligence... lol ” en réponse à un message de Mme [I] sur le passage de la tempête Aline.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097c9ce1420008389a0f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il est à rappeler à ce titre les dispositions de l'article L1226-12 du code du travail (Modifié par LOl n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 102 (V)).

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66ff859ea4ff9ec259c095bf

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

'« tu me dis que tu couches avec [I] et que je te gonfle'»...'» un jour tu veux avec moi et le jour d'après tu me pourris... tu es un pervers narcissique'''».. «' tu as peur que je pette les plombs...lol

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b76c0d3e3fe99cae1a8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE La SARL Sapin a fait rénover une ancienne brasserie située [Adresse 7], dans le but de la transformer en lofts bruts.

Source officielle

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