l'article R. 221-1, III, du code de la route ; qu'il lui est reproché d'avoir, étant porteur de lentilles de contact, conduit le 3 février 2014 un véhicule sans avoir à sa disposition une paire de lunettes

L’intéressé a saisi la Haute Autorité d’une nouvelle demande d’avis sur son projet de rejoindre le comité de surveillance de la société par actions simplifiée Lunettes pour tous, intervenant dans le

international et Carrera Gmbh ont demandé la condamnation de la société Serrano international (société Serrano), actuellement en liquidation des biens, et de la société Bolle pour contrefaçon d'un modèle de lunettes

LOOK OPTIQUE ENSEIGNE, situé à [Localité 5] (Guyane) exerce une activité de fabrication de lunettes.

EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL ANTILLES OPTIQUE DE PRECISION " ANTILLES OPTIQUE" exerce une activité de fabrication de lunettes.

dans l'intérêt de sa société pour un montant de 24 857 euros en 2018, et de frais de mission et de réception pour un montant de 2 699 euros en 2019 ; - la dépense de 469 euros relative à l'achat de lunettes

Lancia dans son box au 1er sous-sol dans le parking souterrain de son immeuble ; une camionnette blanche s'arrêtait à sa hauteur ; il était alors agressé par deux individus porteurs de perruques et de lunettes

expertise au cours des débats, le président doit délimiter la mission de l'expert désigné, sauf à lui abandonner ses propres pouvoirs ; "que le président a décidé d'ordonner l'expertise d'une paire de lunettes

alors : « que le rejet de la demande de restitution des biens qui figurent dans les conclusions aux fins de restitution sous les numéros 20 et 29 à 34, à savoir un outil de réglage de montre, des lunettes

[H] transmettant ladite ordonnance et deux factures pour deux paires de lunettes précisant que chacun des parents garderait une paire de lunettes chez lui. Mme [C] a sollicité le remboursement par M.

Julien X... a été relevé sur des chaussures, une bombe de peinture et des lunettes de piscine, trouvées dans le sac contenant les charges explosives, alors que celui de M.

4 DU DECRET DU 9 SEPTEMBRE 1971, ALORS EN VIGUEUR; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE FOUQUET SACOP MARITIME (SOCIETE FOUQUET-SACOP) A PASSE COMMANDE A LA SOCIETE LUCEAT

Par un mémoire, enregistré le 27 septembre 2022, la société Plastiques et tissages du Luneray a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Luneau le paiement d'une somme de 2 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

PARIS, dont le siège social est [Adresse 5] - RCS B 351968870 Parties demanderesses : assistées de Me Benoit GICQUEL Avocat ([Localité 1]) et comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON - LUTETIA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme hôtelière Lutetia Concorde, dont le siège est à Paris (6ème)

Vous avez dit au cours de l'entretien ne porter vos lunettes que pour les livraisons réalisées pour le client Total, ce qui n'est pas acceptable.

BATIMENT [Adresse 3] Représentée par Me Fanny COUTURIER – Avocat [Adresse 4] Et par la SELARL HAIZE FRESKO AVOCATS prise en la personne de Me Inès FRESKO - Avocat [Adresse 5] Comparante, SAS GEDIMAT - LUNEL