[R] [O] agissant à titre personnel et en sa qualité d'héritier de [G] [O], né le 5 décembre 1928 à MASCARA (Algérie), décédé le 5 juillet 2020 né le [Date naissance 10] 1965 à [Localité 16] (Seine)

#Dysan Magnetics Ltd und Review Magnetics (Macao) Ltd gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.

. ; qu'en participant, entre les mois avril et juillet 1994 à Mubuga (Rwanda) au massacre de membres de l'ethnie R..., M.

631-4 du code de commerce, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société COEUR DES ILES SAS Adresse : [Adresse 2] Activité : Vente et fabrication de bonbons, confiserie, macarons

Il est représenté devant la Commission par Maître Raimondo Mascali, avocat à Bergame.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

S. du groupe socialiste à l'Assemblée nationale à la suite de la publication du plan acier du printemps 1984 n'aurait pas été une véritable démission mais une mascarade" ; "alors, de troisième part, que

signe littéral opposé, que la forme triangulaire de sa bouteille est différente de celle commercialisée par la société Jean Chatel, que les sociétés en présence coiffent chacune leur bouteille d'un macaron

entendus au cours de l'audience publique du 9 avril 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Mascaro

[K] [E] née le 16 Juin 1940 à [Localité 7] retraitée, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nathalie MASCHIO, avocat au barreau de BONNEVILLE.

Monsieur [W] a expliqué à l'audience qu'il n'est pas né le 04/12/1993 à MOSTAGANEM mais le 12/04/1993 à MASCARA.

[R] [K] né le 04 Juillet 1992 à MASCARA - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Loic LANCIAUX

Ordonnance n° 2025/M82 Monsieur [Z] [R] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Rémy CERESIANI de l'ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2023, la société à responsabilité limitée Menuiserie Dorbessan, représentée par Me Mascaras, demande au tribunal : 1°) de condamner

avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier 26 [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDIC CITYA PARADIS représenté et assisté par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL MASCARON

A B, représenté par Me Mascaras, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète de Tarn-et-Garonne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour

A B, représenté par Me Mascaras, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

X... soutenait qu'il avait été révoqué par son président dès le 3 mai 2012, la convocation et la réunion postérieure du 10 mai 2012 n'ayant constitué qu'une mascarade destinée à donner l'illusion d'une

border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:middle }       DEUXIÈME SECTION             AFFAIRE MASSARO