CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 188 résultats pour « Miaille »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-192059

Admin. suprême

25 février 2019

25 février 2019

Represented by 1 6345/16 28/01/2016 Grigore PETRENCO 17/01/1980 Chişinău Vadim VIERU Ana URSACHI 2 52055/16 27/08/2016 Alexandr ROȘCO 04/03/1986 Chişinău Vadim VIERU Ana URSACHI 3 52063/16 27/08/2016 Mihail

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-126507

Admin. suprême

30 août 2013

30 août 2013

    SECOND SECTION Application no. 53146/11 Deniz KÖKEN and others against Turkey lodged on 14 June 2011 STATEMENT OF FACTS   The applicants, Deniz Köken, Ömer Çiftçi, Cengiz Kapmaz, Mikail

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235053

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

Türkiye 25/12/2020 Mikail ÇAĞIRICI 1984 Kocaeli Turkish   9. 7142/21 Yıldız v. Türkiye 31/12/2020 Eren YILDIZ 1973 Antalya Turkish Gülizar TUNCER 10. 15760/21 İncedere v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0829DEC002464211

Admin. suprême

29 août 2019

29 août 2019

declaration Date of receipt of Applicant’s declaration Amount awarded for pecuniary and non-pecuniary damage and costs and expenses (in euros) [i] 24642/11 12/04/2011 Sava Georgiev Katsarov 16/07/1974 Mihail

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a842c2cdc6046d477d513c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 06/02/2025, Monsieur le Comptable du Service des Impôts des Entreprises (SIE) de TOULOUSE MIRAIL demande au tribunal de commerce de [Z] d'ouvrir une procédure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210549

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Mikail X..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat des copropriétaires [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic en exercice la société Cabinet Maury-Schwob, 3°/ à la Mutuelle des architectes

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02054_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Il justifie également de la réalisation de mesures d'empoussièrement notamment à l'occasion du démontage de câbles amiantés de certains missiles.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301408

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

estimatif en date du 17 novembre 2004 dont il résulte une plus-value HT de 120 717,52 euros que l'appelante a refusé de payer ; que la SA HLM LA PHOCEENNE D'HABITATIONS, maître de l' ouvrage et la société MICIL

Source officielle
CC

civ1

613721a7cd580146773f5ae3

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Jean-Louis, ...Université du Mirail, à Toulouse (Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; Mmes C..., L..., M..., M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100398_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

2003 au 4 juillet 2007, à l'école publique mixte Saint-Emilion du 29 août 2007 au 5 juillet 2012, au collège Marguerite Duras de Libourne pour les années scolaires 2012-2013 à 2015-2016 et au lycée Le Mirail

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101149_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

occupe les fonctions de chef du département de sécurité pyrotechnique du pôle prévention, sécurité et environnement, au sein du site des Landes de la direction générale de l'armement (DGA) - essais de missiles

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1273439-1327314

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

  Un armement extrêmement puissant a été utilisé – selon les conclusions de l’enquête interne, 12 missiles S-24 air-sol non guidés ont été tirés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0522JUD001755003

Admin. suprême

22 mai 2008

22 mai 2008

The above statement obviously concerns Alithia and warrants a reply: Alithia has never stated anything concerning Exoset missiles.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0302JUD003931207

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

    Par un jugement du 21 avril 2004, le tribunal de première instance de Mizil reconstitua au requérant le droit de propriété de la superficie de 48,5   ha représentant du terrain agricole

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0112DEC002267711

Admin. suprême

12 janvier 2016

12 janvier 2016

} .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FIFTH SECTION DECISION   Application no. 22677/11 Mihails

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0319DEC005418715

Admin. suprême

19 mars 2019

19 mars 2019

HÎRBU 27/07/1973 Telenesti moldave       Aurica US 09/08/1948 Chisinau moldave   Gheorghe MARCHITAN 16/12/1948 Causeni moldave   Ștefan NIȚĂ 18/05/1968 Chisinau moldave   Mihail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01451

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

En effet, il résulte de ses propres conclusions que l'adhésion à la mutuelle MICILS dépendant du Groupe APICIL est intervenue en 2004 à la suite d'une négociation avec cet organisme, dans le cadre de laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dd9

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

leurs droits ni en retraite ni en prévoyance " que cet engagement précis n'a pas été suivi d'effet, - que lors d'une réunion extraordinaire du Comité d'établissement de la Société AEROSPATIALE MATRA MISSILES

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2124397_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

étrangers, principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs, plusieurs de milliers de tonnes de métaux et d'alliages divers, tels que de l'aluminium, pouvant être utilisés dans la production de missiles

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2110546_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

fournisseurs étrangers, principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs, plusieurs milliers de tonnes de métaux et d'alliages divers, tels que de l'aluminium, pouvant être utilisés dans la production de missiles

Source officielle

Page 24 sur 60

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Radiations

MIAILLE, Jean, Camille, MIAILLE

SIREN 941781783Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

17/07/2026

Voir →

Radiations

MIAILLE, Jean, Camille, MIAILLE

SIREN 941781783Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

14/07/2026

Voir →

Créations

AUGUSTE MIAILLE

SIREN 993887835Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MIAILLE

SIREN 690200308Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

21/08/2025

Voir →

Créations

MIAILLE, Jean, Camille

SIREN 941781783Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

18/03/2025

Voir →