Michel X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 14 novembre 1988 par l'Assemblée Générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Jean-Michel, - Y...

Michel X... dans des fonctions conformes aux dispositions de l'article L. 122-14-8 du code du travail et aux stipulations de la convention de détachement ; que dans ses dernières conclusions d'appel (p

critiques pertinentes et médicalement fondées de la part de René Y..." et qu'"il résulte des constatations que l'examen des séquelles qu'il a relevées sont directement imputables aux coups portés à Michel

Michèle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13 ème chambre, en date du 29 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre elle pour trouble à la tranquillité d'autrui par appels

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction au Code de la construction et

, je dois subir les paroles et gestes odieux de Thierry X..., maire de Saint-Michel.

Michel, contre l'arrêt n° 61 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 21 janvier 1993, qui, pour faux et usage de faux en écriture privée, escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs, a

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 septembre 2000, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et 30 000 francs d'amende

Jean-Michel, contre l'arrêt n° 1195 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2000, qui a ordonné la révocation de la totalité du sursis avec mise à l'épreuve assortissant

judiciaire de X..., a prononcé la mainlevée de l'interdiction de se rendre dans le département de l'Aisne sous les restrictions suivantes : "mainlevée partielle de l'interdiction de se rendre à Saint-Michel

judiciaire de X..., a prononcé la mainlevée de l'interdiction de se rendre dans le département de l'Aisne sous les restrictions suivantes : "mainlevée partielle de l'interdiction de se rendre à Saint-Michel

Michel, - GIAMARCHI Annonciade, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 mai 1997, qui, pour fraudes fiscales, les a condamnés, chacun, à 2 ans

des faits et, particulièrement, au lieu de la transaction ; que la prévenue prétend n'être jamais allée en Allemagne et avoir reçu en France les diamants après remise du prix également en France à Michel

Michel, partie civile, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GAN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 17 novembre 1992, qui, après relaxe définitive de Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 janvier 1998, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a

Laurette, Michelle A..., 3 / de Melle Lucette A..., demeurant toutes trois Les Taches, 38460 Chamagnieu, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

SCI BARODET, - LA SCI ENZO, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 19 mars 1998, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe définitive de Michel

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du 5 mars 1998 ayant dit n'y avoir lieu à suivre du chef d'abus de confiance à l'encontre de Michel