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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8 SS
CETAT:CETATEXT000008070138
6 juin 2001
6 juin 2001
Michel Y..., 4, Place Mirabeau à Blois (41000) ; M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef870
16 février 1989
16 février 1989
Jean, demeurant à Monte-Carlo, résidence Mirabeau, 2, avenue des Citroniers, 2°) Monsieur Z... Pierre, demeurant à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), ..., 3°) Madame X...
Source officiellecomm
61372126cd580146773f161f
27 février 1990
27 février 1990
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Parfums JULLIAN JILL, société anonyme, dont le siège est avenue Lamartine à Les Pennes-Mirabeau
Source officiellesoc
61372361cd58014677409063
8 juillet 1999
8 juillet 1999
Jean-Pierre X..., demeurant "Mirabeau", 24660 Notre-Dame-de-Sanilhac, en cassation du jugement rendu le 26 juin 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Périgueux, au profit de la caisse
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402062_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
fermeture administrative de l'établissement de restauration, bar à narguilé et débit de boissons qu'elle exploite à l'enseigne " La Marina ", situé Chemin des Pennes aux Pins - Bâtiment C4 aux Pennes-Mirabeau
Source officielle2ème Chambre Cab2
68e409c8681ed727f2a44559
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [I] [V] né le 16 Février 1978 à MARSEILLE( 13), demeurant 16 Allée de L’Erbarie - 13170 LES PENNES MIRABEAU
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007626874
29 mai 1991
29 mai 1991
101 744 F et 237 863 F correspondant à des redressements relatifs aux années 1975, 1976, 1977 et 1978 et à indiquer que ces redressements, notifiés au gérant de la société à responsabilité limitée Mirabeau
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65ba9d1159e460cd1e409e71
9 janvier 2024
9 janvier 2024
assisté de Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [I] [Y] 6 RUE ARISTIDE BRIAND LES FRENES 13170 LES PENNES MIRABEAU
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008086188
5 mai 2000
5 mai 2000
Ahmed Y... demeurant 15 place Mirabeau à Blois (41000) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514425_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
En effet, le cours Mirabeau sur lequel se tient le marché de Noël doit être évité, et nous souhaiterions échanger avec vous sur un nouvel itinéraire ».
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100852
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Aux termes de cette procuration, Monsieur et Madame X... donnaient mandat à « tous clercs de notaire de l'étude de Maître Z...Jean-Pierre, notaire à Aix-en-Provence (13100) Haut du Cours Mirabeau pouvant
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1ceb
10 juillet 1990
10 juillet 1990
successifs avaient été viciés par les manoeuvres de la banque qui se sont poursuivies tant vis-à-vis de la société civile immobilière La Bastide que des sociétés civiles immobilières La Roquette et Mirabeau
Source officielleciv3
61372328cd580146774062d0
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Paul F..., demeurant cours Mirabeau, 13130 Berre-l'Etang, 12 / de Mme Simone F..., épouse de M. X..., demeurant Jas d'Alission, quartier des Baisses, 13680 Lacon-de-Provence, 13 / de M.
Source officielleciv3
61372287cd580146773fe0c3
18 juillet 1995
18 juillet 1995
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Viapal, dont le siège est ... aux Pennes-Mirabeau
Source officiellesoc
6137224bcd580146773fbc6e
5 janvier 1995
5 janvier 1995
Paul X..., demeurant Le Rivet, quartier Les Eyssouquettes à Mirabeau (Vaucluse), Pertuis, en cassation d'une décision rendue le 10 septembre 1991 par la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2203969_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
prononcé la fermeture administrative de l'établissement de restauration, bar à narguilé et débit de boissons qu'elle exploite à l'enseigne " La Marina ", situé Chemin des Pennes aux Pins aux Pennes-Mirabeau
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488152.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
les dispositions de l'article 31 du code général des impôts en confirmant le bien-fondé des rectifications en litige s'agissant des biens immobiliers situés à Aix-en-Provence, Meyreuil, Les Pennes-Mirabeau
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407299_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
des eaux (EPAGE) " Huveaune-Côtiers-Aygalades " a rejeté sa demande d'entretien des berges du " ruisseau des Cadenaux " situées sur sa propriété située 217 bis avenue François Mitterrand aux Pennes-Mirabeau
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00672_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Millasseau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre Cab1
668444278bcff606d9c5350a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[B] [L] (SCP MIRABEAU AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette,
Source officiellePage 24 sur 42