pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Team, ayant la SCP Alain Bénabent , la SCP Delamarre et Jehannin pour avocats à la Cour de cassation, la société Philippe Latour, Valérie Moiroux

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Olivier MONROUX ?

violation des articles 31 à 35, 485, 486, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique, d'une part, que le ministère public était représenté aux débats par Monique

la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 160 Rue Henri Champion - 72000 LE MANS Rep/assistant : Me Christine MOUROUX-LEYTES

référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Vu la demande en règlement de juges formée par le procureur général près la cour d'appel de PARIS, dans le procès instruit contre Monsour

biologiques des athlètes (PBA) alors même que l'Iaaf dispose d'un service juridique, qu'il s'est procuré auprès du service médical de l'Iaaf les listes des athlètes russes suspects de dopage et s'est rendu à Moscou

. ; que Robert X... et son épouse Monique De B... vivaient séparés de fait depuis 1987-1988 ; que de 1988 à 1996, Monique De B..., qui exploitait depuis 1973 un commerce de meuble et cadeaux à l'enseigne

ET PROCÉDURE [W] [F] a été engagé par la SAS CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES exerçant sous l'enseigne PROMOPLAST suivant contrat à durée indéterminée du 1er janvier 2001 en qualité de représentant mono-carte

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, la société Blackrock, agissant pour le compte du fonds Blackrock Global Funds, représentée par Mes Moiroux et Nessim, avocats,

de cassation, pris de la violation de l'article 331 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats précise qu'ont déposé en qualité de témoin après avoir prêté serment, Mmes Monique

itinéraires de substitution, les juges du second degré ne pouvaient se borner à évoquer un passage par la Géorgie ou la Moldavie sans s'expliquer, ainsi que le demandait l'Eparchie, sur un acheminement par Moscou

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Henri Mondor

Bernard Y..., 6°/ à Mme Monique Y..., tous deux domiciliés [...] , 7°/ à la Fédération française du sport automobile, dont le siège est [...] , 8°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège

2003), qu'en septembre 1988 la Bred Banque populaire (la banque) a consenti une ouverture de crédit de 4 500 000 francs, remboursable au plus tard le 1er juin 1998 en principal et intérêts, à la SCI Monniot

Guy X..., 2°/ Mme Monique X..., née Z..., demeurant ensemble RN 113, 47200 Sainte-Bazeille, 3°/ Mme Christine Y... née X..., demeurant 92 Petit Bout du Banc, 33640 Castre-sur-Gironde, 4°/ M.

Le 5 juin 2013 il a acheté au magasin Brico Dépôt à [Localité 2] des enduits de façade mono couche de marque VPI fabriqués par la société VICAT PRODUITS INDUSTRIELS.

alcoolique ; que, lors de son audition le même jour, il déclarait qu'il roulait hors agglomération à une vitesse d'environ 80 km/h, qu'il lui semblait avoir vu un chevreuil et que pour l'éviter il avait mordu

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Moiroud.