Monique, - Y...

Mourou Z..., constatation contraire aux conclusions de la société Cominak et de M.

Monique, épouse Z..., partie civile, - LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, la première, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° X 02-15.806 et n° Q 02-15.960 ; Sur le premier moyen du pourvoi de la société Monique

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 février 2004, qui, pour abus de confiance aggravé, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Vitolio qui, circulant dans le même sens à bord du véhicule Toyota immatriculé 135 NC 689 où avaient pris place son fils Thierry et sa fille Monique, témoins de l'accident, s'arrête pour porter secours

l'arrêt attaqué a déclaré Edouard X... coupable des faits qui lui étaient reprochés, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de Monique

Z... de faire la preuve du moment où Mme Monique X... aurait eu connaissance du bail litigieux cependant que la charge de cette preuve incombait à Mme Monique X... elle-même, la cour d'appel a renversé

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2000, qui, pour escroqueries, l'a condamnée à un an d'emprisonnement avec sursis et mise

Monique, partie civile, - La Compagnie GROUPAMA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2001, qui, dans la procédure

Monique, partie civile, la MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE de FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 22 mai 1991 qui, après avoir condamné

et Mme Z..., pris de la violation de l'article 592 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que : « composition de la cour : lors des débats : président : Mme Monique

Monique, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2005, qui, pour abus de confiance, détournement d'objets saisis, abus de biens sociaux, banqueroute

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2000, qui, pour abus de confiance, faux, abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la

sans intérêt de rechercher si le personnel hospitalier était en nombre suffisant, s'il avait la compétence requise et s'il a usé des techniques et de la science nécessaires pour apporter une aide à Monique

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 17 septembre 1999, qui, infirmant l'ordonnance de transmission des pièces rendue par le juge d'instruction, a renvoyé Monique

Z..., témoin régulièrement cité par la prévenue ; "aux motifs que "le président a constaté la présence de Monique Z..., témoin cité par la prévenue et régulièrement dénoncé au parquet général ; que

Monique, épouse F..., - F...