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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2504838_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 21 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93c
30 novembre 2011
30 novembre 2011
26 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01025 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb0
6 décembre 2012
6 décembre 2012
représenté par Me GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me MONTEIRO, avocat au barreau de NEVERS Anne X... Y...
Source officielle8ème chambre
DTA_2403986_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l'audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407334_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408663_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère. Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2501100_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l'audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2412015_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2413192_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Délibéré après l'audience du 13 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère. Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielleChambre 3-2
69e1d911cdc6046d478a5f0d
16 avril 2026
16 avril 2026
& ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.R.L. [2] Représentant : Me Marielle WALICKI de la SCP WABG, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-2
69e1d914cdc6046d478a5f53
16 avril 2026
16 avril 2026
Représentant : Me Charles BAGHDASARIAN de la SELEURL SELARLU D'AVOCAT CHARLES BAGHDASARIAN, avocat au barreau de PARIS Appelante à SA [V] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 2-4
69abecbacdc6046d47d0f5a7
22 avril 2025
22 avril 2025
D'APPEL D'[Localité 1] N° RG 23/02426 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZMB Chambre 2-4 Mme [K] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 2-4
67ad9134668940826449c1e2
3 avril 2024
3 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/15306 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKK2M Chambre 2-4 Mme [E] [C] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 2-4
69d749bacdc6046d479cf6bf
8 avril 2026
8 avril 2026
GRASSE Mme [X] [Y] [D] [W] Me [O] [S] Notaire retiré de charge , ancien membre de la SCP [1] [Adresse 5] aujourd'hui SARL [S] JOURDE [T] ROUVRAIS Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 2-4
6710aa3dbe64d7e510244e88
16 octobre 2024
16 octobre 2024
barreau de TOULON ROQUEBERT-MASSIANI poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-8
6700d6d0836fac7141b7e840
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[U] [N] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier CASTELLACCI, avocat au barreau de NICE Me [P] [C] ès
Source officielleChambre 3-3
6785ff9e88a2258b37c9d789
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[P] [B] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 3-2
681063e44a3347c4e4cc4d94
28 avril 2025
28 avril 2025
à Me [F] [P], ès qualité de mandataire judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la SARL DUO Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-5
631834130876004f131a5e02
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Immatriculée au RCS de NICE n° 479 444 16800013 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis Représentée et assistée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleChambre 3-2
69f449d9cdc6046d472f128f
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/13845 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPLZO Ordonnance n° 2026/M108 Monsieur [I] [O] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officiellePage 24 sur 122