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481 résultats pour « Musée »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

Ces dispositions s'appliquent même si le nom de l'entreprise versante est associé aux opérations réalisées par ces organismes ; b) De fondations ou associations reconnues d'utilité publique ou des musées de France et répondant aux conditions fixées au

Article II

—

artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g). 92. 3FB 7, 40 Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants. 92. 4ZA 2, 20 Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée

Article 1

—

Culture Directeur du musée du Louvre, mentionné dans le décret n° 68-563 du 20 juin 1968. Inspecteur principal des beaux-arts.

Article Annexe Ib

—

DONNÉES IMPRIMÉES ET/OU NUMÉRIQUES : d'une base de données de ressources informatiques via des lieux culturels (musées, bibliothèques, galeries...).

Article Annexe Ib

—

Diffusion des œuvres (exposition, musées, presse, affiche, internet ...). Définir l'influence de l'évolution des techniques sur la production et la diffusion des œuvres.

Article Annexe Ib

—

Équipements de protection collective et individuelle C 452 - Réaliser l'entretien des centres de vie : - nettoiement après manifestations - nettoiement des espaces particuliers : cours d'écoles, esplanades de musées...

Article Annexe Ib

—

. - Visite de collections de musées. - Salons professionnels, enseignes.

LEGIARTI000050672722

—

et le LARRIS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 862469 6459262 2020_LOT1_ZG_26_002_S1 1 862053 6458149 862229 6458375 862658 6458998 862465 6458623 2020_03_26-3 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2020_LOT3_ZN_26_02 VASSIEUX en VERCORS ORANGE musée

Article 2

—

département de la Gironde (33), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la métropole Bordeaux Métropole ; 15° Le 24 mai 2024, le site de célébration d'Angoulême, situé sur le parvis du musée

LEGIARTI000024751074

—

Il ne peut être reconverti à des usages banalisés qu'au prix de très lourds travaux (bâtiment historique classé abritant un musée, prison) ; - le bien ne dispose pas d'un potentiel de service mesurable car il est lié à la nature intrinsèque du bien,

Article Annexe

—

Il concerne plus particulièrement le ministère de la culture et ses services (directions régionales des affaires culturelles, musées, etc.), sans exclure pour autant d'autres départements ministériels, des collectivités territoriales, des associations

LEGIARTI000023420454

—

92.2 AA Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2 BA Production de programmes de télévision. 92.5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée

LEGIARTI000023420422

—

) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g). 92.3 FB 7,50 Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants. 92.4ZA 2,30 Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée

LEGIARTI000026909531

—

sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g). 92.3 FB 7,30 Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants. 92.4ZA 2,40 Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée

LEGIARTI000024744669

—

Il ne peut être reconverti à des usages banalisés qu'au prix de très lourds travaux (bâtiment historique classé abritant un musée, prison) ; - le bien ne dispose pas d'un potentiel de service mesurable car il est lié à la nature intrinsèque du bien,

Article ANNEXE

—

Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train Var (83) Fréjus La Gabelle La Seyne-sur-Mer Quartiers Est : Les Mouissèques, la Rouve ; ZUP de Berthe Toulon Centre ancien ; La beaucaire ; le Jonquet, la Baume, Le Guynemer ; Sainte-Musse

LEGIARTI000028181592

—

| O82-0400 | La Rance : à l'aval de sa confluence avec le Leynhaguet L. 2_230 | O8280500 | Le Veyre : tout le cours L. 2_228 | O8300500 | Le Bervezou : tout le cours Truyère L. 2_311 | O7--0250 | La Truyère : de sa confluence avec la Muse

Article Annexe

—

92. 2 AA Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2 BA Production de programmes de télévision. 92. 5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée

Article Annexe

—

les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g) 92. 3FB 6,10 Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants 92. 4ZA 2,10 Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée

LEGIARTI000050672710

—

Côtes-d'Armor 2019_LOT2_ZN_22_016 PLOREC SUR ARGUENON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR église 308724 6833023 2019_LOT2_ZN_22_016_S1 1 2020_01_22-2 Bretagne Côtes-d'Armor 2019_LOT2_ZN_22_019 SAINT-CONNAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Musée

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