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18 405 résultats pour « Nicod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607940eb9ba5988459c3fa2d

Cassation

13 janvier 1971

13 janvier 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE DE LANGHE, PRETENDANT QUE DEUX DE SES GENISSES AURAIENT ETE SAILLIES ET FECONDEES PAR UN TAUREAU DONT NICOLLE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e400

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

APPELANTE : Madame Nicole X... ... 75017 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/001259 du 11/02/2010 accordée par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b71

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06/05892 AFFAIRE : Nicole X... C/ Franck Y... ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10556

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[T] et de la société Nico, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd09

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Nicole X... a assigné la S. C. P. Y...- BRUNEAU, venant aux droits de la S. C. P.

Source officielle
CC

civ3

61372106cd580146773f05eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

(Hauts-de-Seine), 3°/ Madame Jacqueline NICOLLE Y..., 4°/ Monsieur Gilles NICOLLE Y..., 5°/ Monsieur Patrick NICOLLE Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 6°/ X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301358

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nicole

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd13a

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Z..., veuve de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

DESPLANQUES-DEVAUCHELLE avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Béatrice DUBREUIL du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Nicole Z... divorcée X... ... 45170 NEUVILLE AUX BOIS Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8692d

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

C/ Nicole Y..., CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU GERS TRESOR PUBLIC représenté par l'Agent Judiciaire du Trésor Public RG N : 02/00362 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913ff

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

ayant droit de Madame Nicole X...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10020

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

de franchise conclu par la société Nico et la société Melrose le 8 janvier 2010 et D'AVOIR en conséquence débouté la société Nico de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « le moyen fondé sur l'absence

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002423_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Assainissement Parc Automobile Niçois doit être réputée s'être désistée de sa requête.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8091d1fb03057d9a4e6c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[F], ès qualités, à l'encontre de l'association Vélocipédique des amateurs niçois sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100998

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

mai 2012, n° 11-13117), que Suzanne X... et son époux commun en biens, Aris Y..., sont respectivement décédés les 27 juin 1995 et 23 novembre 2002, en laissant pour leur succéder trois enfants, Guy, Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912bd

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Un rapport disciplinaire a été rendu le 21 août 2012, après que maître Jérôme X..., maître Nicole A... et maître Martine B... aient été entendus.

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d23f

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Nicole, - Y... Catherine, épouse Z..., - A... Patrice, - B...

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CA

8e Chambre B

6031f41b6c33492cb2313116

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Nicole Y... épouse X... SCI LES PINS MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46b

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour Madame Nicole A... épouse X... née le 08 Juillet 1948 ...

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Nicole, - LA SOCIETE EURO TRADE INTERNATIONAL, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de FONTAINEBLEAU, en date du 26 avril 2004, qui a autorisé

Source officielle