Jean-Pierre X..., demeurant anciennement résidence Le Val d'Agly, ..., et actuellement centre d'hébergement de Saint-Nicolas accueil, rue des Renvers, 89500 Villeneuve-sur-Yonne, en cassation d'un arrêt

octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Nicolas X..., demeurant ...

Nicolas X..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale) , au profit : 1°/ de M.

arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de la Mutuelle d'entraide et de prévoyance militaire (MEPM), société anonyme, dont le siège est rue Nicolas

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

111 24 V0021 du 9 février 2024 par lequel la maire de Paris ne s'est pas opposée à des travaux sur le domaine public consistant en l'installation de mobilier urbain à proximité du n° 104 boulevard Richard

Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la société Prolarge ; Considérant ce qui suit : 1.

Richard H, à Mme Brigitte W, à Mme Michelle M, à M. Bernard B, à M. Anthony F, à M. Manuel R, à M. Jean-Max V, à M. Francis C, à Mme Lucie O, à M. Jean-Luc N, à M. Cédric G, à Mme Nicole D, à M.

dont le siège est ..., en rectification des arrêts n° 3703 et 3702 rendus par la Chambre sociale le 20 octobre 1999, dans les instances l'opposant à : - l'UGIC-CGT, dont le siège est ..., - Mme Nicole

Michel Z..., 4 / de Mme Nicole A..., tous trois domiciliés à la Cité des sciences et de l'industrie, 30, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2001,

Sur le pourvoi formé par la société Erard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de Mme Nicole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X... née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 13 Novembre 2007 APPELANTS : Monsieur Christian X... ... ... 42350 LA TALAUDIERE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me RICHARD

chez monsieur Slimane X... ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur Slimane X

Monsieur Richard BOUGON, Conseiller qui en ont délibéré.

Richard X..., demeurant ..., 3 / de M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / de M. Jean Z..., demeurant ..., 5 / de M. Georges A..., demeurant ..., 6 / de M.

Richard X..., demeurant tous deux ..., 3 / de M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / de M. Jean Z..., demeurant ..., 5 / de M. Georges A..., demeurant ..., 6 / de M.