Codes de loi français

Article Annexe

Aressy, Billère, Bizanos, Gelos, Idron-Lée-Ousse-Sendets, Jurançon, Lescar, Lons, Mazères-Lezons, Meillon, Pau, Rontignon et Uzos, Narcastet, Assat, Baliros, Boeil-Bezing, Bordes, Morlaàs, Serres-Morlaàs et Siros, Aussevielle et Poey-de-Lescar, Angaïs

Article 11

Dans cette optique, l'Etat encouragera la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, dite écoconduite , la mise en place des péages sans arrêt, ainsi que l'affichage des émissions de gaz à effet de serre des prestations de transports

Article 1

supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE ― POLE FORMATION COLMAR III Fleuriste (brevet de maîtrise) 211, 3 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM) III Chef de cultures sous serre

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

distribution d'énergie, de développer les territoires à énergie positive, de réduire l'empreinte environnementale du numérique, de favoriser la biodiversité pour adapter le territoire au changement climatique, de limiter les émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000023891234

VOUVRAY VINS MOUSSEUX B 1,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS B 1,00 TOURAINE VINS MOUSSEUX B 1,00 BOURGUEIL R 1,00 CHEVERNY R 1,00 CHINON R 1,00 COTEAUX DU LOIR R 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS R 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000022416828

VOUVRAY B 1,00 VOUVRAY vins mousseux B 1,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 1,00 TOURAINE vins mousseux B 1,00 BOURGUEIL R 1,00 CHEVERNY R 1,00 CHINON R 1,00 COTEAUX DU LOIR R 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS R 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000025671392

MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 1,00 TOURAINE vins mousseux B 1,00 BOURGUEIL R 1,00 CHEVERNY R 1,00 CHINON R 1,00 COTEAUX DU LOIR R 2,00 COTEAUX DU VENDOMOIS R 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000050672766

9 rue de la Serre 899572 6683562 De Toustain Martin 10 rue de la fontaine 899678 6683091 Poisson François rue de la vierge 899878 6683859 2023_03_39-03 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_09 Fontainebrux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE

Article ANNEXE

61375 Saint-Christophe-le-Jajolet. 61376 Saint-Clair-de-Halouze. 61391 Saint-Georges-des-Groseillers. 61397 Saint-Germain-du-Corbéis. 61407 Sainte-Honorine-la-Chardonne. 61417 Saint-Loyer-des-Champs. 61433 Saint-Nicolas-des-Bois

Article Annexe

38383 Saint-Etienne-de-Crossey. 38386 Saint-Geoire-en-Valdaine. 38388 Saint-Georges-de-Commiers. 38400 Saint-Jean-de-Moirans. 38407 Saint-Julien-de-Raz. 38421 Saint-Martin-d'Hères. 38423 Saint-Martin-le-Vinoux. 38432 Saint-Nicolas-de-Macherin

LEGIARTI000046501831

6761433 2019_LOT2_ZG_56_005_S1 1 2019_04_56-2 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZN_56_012 KERNASCLEDEN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 228921 6785992 2019_LOT2_ZN_56_012_S1 1 2019_04_56-3 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZN_56_013 SAINT NICOLAS

Article Annexe

DIDIER SUR ROCHEFORT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 764770,1229 6522592,158 Site_ZN_42_001_S1 1 765289,0787 6521441,245 2019_02_43-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZN_43_001 Bouchet-Saint-Nicolas

Article ANNEXE

Saint Nicolas Meurthe-et-Moselle (54) Jarville-la-Malgrange La Californie Laxou Les Provinces ; Champ le Boeuf (1) Lunéville Niederbronn, Zola Malzéville Jéricho, Saint Michel (1) Maxéville Les Aulnes ; Champ

LEGIARTI000024544781

indicateurs de suivi de la qualité de service de Régaz a) Indicateur relatif à l'environnement LIBELLÉ de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre

LEGIARTI000024544783

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de Réseau GDS a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent

Article Annexe

Projet de serres maraîchères grâce à la valorisation de la vapeur d'un incinérateur. Communauté de communes du pays Léonard. Innovation énergétique en serre. Association Ouest Cornouaille Promotion (AOCP).

Article Annexe I

Caisse régionale de crédit agricole mutuel des Pyrénées-Atlantiques, Serres-Castet (Pyrénées-Atlantiques), et 33 caisses locales.

Article Annexe 3 bis

une combinaison des rubriques individuelles 3A, 3B, 4,5, 6A, 6B, 7, 8, 9, 10.1, 13, 14, 15, 17.1, 17.2, 18 à 38, 42 à 52, 52B, 56, 57 et 67 à 70. (15) Si l'équipement est présent. (16) Pour les systèmes de protection frontale. (17) Les gaz à effet de serre

LEGIARTI000048164208

Article R. 516-1 3 mois Renouvellement des agréments d'organismes délivrant les attestations de capacité aux personnels ou d'aptitude aux entreprises intervenant dans des domaines utilisant des gaz à effet de serre ou appauvrissant la couche d'ozone