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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65c13110d4f3671a27f81967
1 février 2024
1 février 2024
1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le PREMIER FEVRIER DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Ophélie
Source officielleChambre 3-4
67ef716b8d5c08d4a262e662
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Gérald FRAPECH de la SELAS CSF JURCO, avocat au barreau de NICE substituée par Me Ophélie
Source officielleChambre 1-6
65a0e7135bbe450008b2cc2a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
/13736 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMDXD ONIAM C/ [I] [N] CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS -Me Ophélie
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475842.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492877.20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:439609.20211117
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT01403_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
En revanche, pour plusieurs stagiaires et pour un montant total de 8 344,80 euros, il est établi que l'organisme OPACLIA a refusé de prendre en charge les frais de la formation qui leur a été dispensée
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aba
3 juillet 2003
3 juillet 2003
a donc pas lieu dans l'intérêt de l'enfant de faire droit à la demande de résidence alternée, étant observé que Monsieur X... a abandonné sa demande de transfert de résidence, il est de l'intérêt d'Ophélie
Source officielle2ème chambre
66878d1505d6f7f678d494a6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MILEE anciennement dénommée ADREXO, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielle4eme Chambre Section 1
6688de93676b73dd81b974b2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DELVER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [B] [S] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce0
29 avril 2025
29 avril 2025
demeurant [Adresse 2] (Allemagne) Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Cédric PUTIGNY-RAVET de la SELEURL CEDRIC PUTIGNY-RAVET
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce2
29 avril 2025
29 avril 2025
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE HIXEM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce4
29 avril 2025
29 avril 2025
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE LABOUHEYRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce6
29 avril 2025
29 avril 2025
demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Cédric PUTIGNY-RAVET de la SELEURL CEDRIC PUTIGNY-RAVET,
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce8
29 avril 2025
29 avril 2025
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE BERROUTE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6cea
29 avril 2025
29 avril 2025
LA COMPAGNIE DU SOLEIL 13 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040bebd7282443856848
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 6] suivant déclaration d'appel en date du 20 février 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [N] [M] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Ophélie
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456060.20220211
11 février 2022
11 février 2022
pièces du dossier ; Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488027.20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
68e88b7d3ea43407b9fbb8dc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
8] non comparante et non représentée Monsieur [L] [N] né le 29 Juillet 1997 à [Localité 13] demeurant [Adresse 5] non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge Ophélie
Source officiellePage 24 sur 70