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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e0
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Demeurant :... 69006 LYON représenté par Maître BARRIQUAND, Avoué assisté par Maître Y..., Avocat, (TOQUE 512) INTIME : Monsieur Philippe DE S...
Source officiellesoc
6137218dcd580146773f4b58
26 juin 1991
26 juin 1991
Philippe, demeurant ... (Loire-atlantique), 8°/ de Mme P... Evelyne, demeurant ... à Saint-Jean de Boiseau (Loire-atlantique), 9°/ de M. N...
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
C... dirigeait une reprise à laquelle participait Mme X... qui prenait sa huitième leçon. Devant ses difficultés, il l'a invitée à quitter le cours collectif et l'a confiée à M. D...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
3 février 2010
Philippe X... de ses demandes au titre des heures supplémentaires, des congés payés y afférents et de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE « Philippe X... demande : - 39.468,68 € au titre des heures
Source officiellesoc
613720f3cd580146773efc1e
9 mai 1989
9 mai 1989
(Moselle), 4°/ Monsieur Philippe X..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), 5°/ Monsieur Jean-Marie F..., demeurant ... (Moselle), 6°/ Monsieur Saïd C..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372660cd580146774251a4
27 juin 1996
27 juin 1996
Philippe C..., demeurant ..., 33°/ de M. XN... Bouta El, demeurant ..., 34°/ de M. Philippe L..., demeurant ..., 84240 La Tour d'Aigues, 35°/ de M.
Source officiellesoc
61372264cd580146773fc957
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Philippe A..., demeurant Silly La Poterie, La Basse Goutte à La Ferté Milon (Aisne), 14 / Mme Anne Y..., demeurant ... (Oise), 15 / M. Pierre O..., demeurant ... (Aisne), 16 / M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008010304
29 juillet 1998
29 juillet 1998
Philippe X..., demeurant au lieu-dit Bois-leComte à Cinq Mars la Pile (37130) ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 27 octobre 1995, présentée pour M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d75417cdc6046d479dc3d4
7 avril 2026
7 avril 2026
FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL AGENCE [H] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d75431cdc6046d479dc5a3
7 avril 2026
7 avril 2026
COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE LA SAS COCKTAIL SUR SON 31 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d7548fcdc6046d479dcd79
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SCOP LA TOPINA Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d754b2cdc6046d479dd039
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS COBZ GROUP Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d754c9cdc6046d479dd1ca
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL 813 GYM Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d75518cdc6046d479dd79a
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS [F] ENTREPRISE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcd7
17 décembre 1987
17 décembre 1987
Philippe, demeurant à Liesse (Aisne), 18, place Bailly, 4°/ de Mme GILBERT Z..., demeurant à Laon (Aisne), 1/8, place des Frères Lumières, 5°/ de M. XX...
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f646d
22 avril 1992
22 avril 1992
Philippe Z..., demeurant UNFP ... (2ème), 2°) l'Association Clermont football club, dont le siège est ...
Source officielle5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
La société Jean Lecocq n'a pas réglé que la première de ces factures.
Source officiellesoc
6137215dcd580146773f327f
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Philippe X..., demeurant 12, place de la Méditérannée, Le Patio B à Saint-Esteve (Pyrénées-Orientales), II°) Sur le pourvoi n° X 88-44.992 formé par M. Jean-Luc A..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720c3cd580146773ee2f7
20 décembre 1988
20 décembre 1988
dont le siège social est ... (9e), 7°/ Le syndicat SNTCT, dont le siège social est ... (18e), 8°/ Madame Florence G..., 9°/ Madame Maryse C..., 10°/ Madame Isabelle B..., 11°/ Monsieur Philippe
Source officiellesoc
613721aecd580146773f607d
11 mars 1992
11 mars 1992
Philippe X..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Rouen (section commerce), au profit de la société anonyme Samada
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