AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
69a2707fcdc6046d47ff5aed
13 janvier 2026
13 janvier 2026
AIN, vestiaire : T 102 DEMANDERESSES et Société MMA IARD Assurances Mutuelles enregistrée au RCS du Mans sous le numéro 775 652 126 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe
Source officielleChambre commerciale
662209789ce1420008389981
18 avril 2024
18 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494057.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
, Froger, avocat de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, et à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleChambre 3-1
6710aa3abe64d7e510244e68
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TENNIS SOLEIL C/ Société SLAZENGER AB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b5
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Philippe Y... ayant droit de M.
Source officielle1ère Chambre
672cb2069f119d669a61dd61
7 octobre 2024
7 octobre 2024
BOURGES APPELANT timbre fiscal acquitté SELARL [8] venant aux droits de la SELARL [I] [D] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
672cb2069f119d669a61dd63
7 octobre 2024
7 octobre 2024
BOURGES APPELANT timbre fiscal acquitté SELARL [8] venant aux droits de la SELARL [Z] [M] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100006
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Philippe Y..., détenues par la banque, ainsi que de toutes pièces de comparaison en possession des parties,- ordonné une mesure d'expertise en écriture et désigné M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452211.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M.
Source officielleChambre 1-1
5fdaa3cd1c9e8f346d51548c
11 juin 2019
11 juin 2019
N° Portalis DBVB-V-B7C-BDOCV Société CRISTINA Société SQUARE MERIMEE C/ [D] [V] Syndicat des copropriétaires RESIDENCE '[Adresse 1]' Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE TERRIS
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462270.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette décision ; 2°) de mettre à la charge de l'OFPRA la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Zribi et Texier
Source officiellesoc
61372367cd58014677409477
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Philippe Y..., demeurant ..., Bellepierre, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), au profit de Mme Pierrette X..., demeurant
Source officielleciv3
61372309cd58014677404a1d
23 juin 1998
23 juin 1998
Philippe X..., demeurant ..., 7°/ de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101035
14 octobre 2009
14 octobre 2009
Jean-Philippe Z..., M. Paul C... et M. Jean-Claude Z... (les consorts Z...), à charge pour eux de délivrer le legs particulier fait à M. René X..., M.
Source officielleChambre de la famille
69d02e7ecdc6046d4707dc9e
3 avril 2026
3 avril 2026
mutuel PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [K] [W] [B] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] de nationalité Française représentée par Me Marie-josèphe LASSUS-PHILIPPE
Source officielleAF - Divorces
6a15f0d8cdc6046d47063f41
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 1] 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [L], [D], [E] [Z] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 2] représenté par Me Philippe
Source officiellesoc
61372327cd58014677406183
28 octobre 1998
28 octobre 1998
Philippe Y..., demeurant 24, X...
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021852453
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Philippe A, - les conclusions de M. Julien Boucher, rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. A.
Source officielle1ère Chambre
69f1a022cdc6046d47ee5b8d
28 avril 2026
28 avril 2026
Le dernier jeu de conclusions de la Sarl Philippe Bellin Economie est parvenu au greffe du tribunal le 29 août 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a381
22 février 2008
22 février 2008
Jean-Philippe, Né le 17 mai 1977 à CHATILLON, Fils de A... Joseph et de X...
Source officiellePage 24 sur 452