Mise en place des échelles en vue d'accès aux planchers en cas de stockage couvert Par ailleurs, pour tout dépôt couvert de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher situé à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au niveau d'accès des secours

Article Annexe 4

—

Chapitre II : Couchettes Article 4 Généralités Les couchettes (y compris les matelas) ne doivent comporter aucun point distant de plus de 185 cm de sa projection verticale sur le plancher du véhicule.

Article 240-2.10

—

Extension de la navigation diurne jusqu'à 6 milles d'un abri - matériel d'armement et de sécurité côtier des engins propulsés exclusivement ou principalement par l'énergie humaine A l'exception des planches à pagaie, les embarcations et engins propulsé

LEGIARTI000048930128

—

Parties communes Le gros œuvre (murs, charpentes, escaliers, planchers, balcons) est en bon état d'entretien. La couverture est étanche.

Article D441-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 50

Code des assurances

En cas de rendement négatif, un plancher nul s'applique.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

19° Solution technique : un procédé constructif, un équipement, un principe ou un système mis en œuvre pour la construction ou la rénovation d'un bâtiment ; 20° Usage principal d'un bâtiment : l'usage auquel est affectée la plus grande surface de plancher

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

. (= Aralia quinquefolia Decne. et Planch.). En poudre Extrait sec aqueux (= Eugenia caryophyllus (Sprengel) Bull. et Harr.). En poudre Févier. G. ferox Desf.

Article Annexe 11

—

La zone de présentation de la carte ou la fente pour introduire le titre doit être située à une hauteur comprise entre 80 et 100 cm du plancher, et être identifiable par une zone de couleur contrastée par rapport à l'environnement conformément au paragraphe

Article Annexe 20

—

Type d'activités Navigation diurne sur planche à voile, dériveur léger ou multicoque léger à moins de 2 milles nautiques d'un abri.

Article Annexe IX

—

. - l'asthme est une maladie chronique inflammatoire et obstructive des bronches, information nécessaire à la compréhension de l'intérêt de l'observance ; Montrer au patient la planche illustrée disponible dans les supports d'accompagement permettant

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

id=Y9LyRJ3tkBWsZEVIQZBXMJOztP5gCXMNFUg5VvtB7GA= Où Scombles représente la surface de plancher des combles aménagés dont la hauteur sous plafond est inférieure à 1,8 mètres.

Article ANNEXE 4

—

Extension n° 3 - Site de Port-Sec Nord : - parcelle section BN n° 21 pour partie, conformément au plan n° 1 joint (extrait planche section BN du cadastre) et parcelle section BN n° 107.

Article 221-II-2/5

—

surfaces apparentes .2 les surfaces et les lambourdages des espaces dissimulés ou inaccessibles dans les locaux d'habitation et de service et les postes de sécurité ; et .3 les surfaces apparentes des balcons de cabine, à l'exception des systèmes de plancher

Article 215.12

—

approprié, imperméable à l'humidité ; ils doivent être pourvus d'un système efficace d'écoulement des eaux ; b) Les parois doivent être en acier ou en tout autre matériau approuvé et être étanches sur une hauteur d'au moins 23 centimètres à partir du plancher

Article D133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 14

Code des assurances

Les classes d'actifs, les fonds en représentation d'engagements exprimés en euros et d'engagements donnant lieu à la constitution d'une provision de diversification sur lesquels pourra être exécuté le mandat ; e) Le cas échéant, l'existence d'un plancher

Article Annexe I

—

K)/ W, si l'isolation est posée en plancher de combles perdus ; 6 (m ². K)/ W, si l'isolation est posée en rampants de toiture et plafonds de combles ; 4,5 (m ².

LEGIARTI000041943133

—

Les locaux présentant des dangers particuliers d'incendie (cuisines, locaux contenant des liquides inflammables, salle des machines, etc.) doivent être ventilés directement sur l'extérieur et séparés des autres locaux par des planchers et cloisons construits

Article Annexe III

—

Patins, patins à roulettes, patins en ligne, planches à roulettes, trottinettes et bicyclettes pour enfants Ces produits, s'ils sont présentés à la vente comme jouets, portent l'avertissement suivant : "A utiliser avec des équipements de protection.

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code de la sécurité sociale

-Le montant mentionné au b du I est calculé en fonction d'un barème qui prend en considération : 1° Les ressources du ménage, dans la limite d'un plancher et d'un plafond ; 2° Le nombre d'enfants à charge au sens de l'article L. 512-1 et, s'il y a lieu

LEGIARTI000030741894

—

Toutefois les locaux dont la sous-face du plancher haut par rapport au plancher bas est inférieure à 1,80 m ne font pas l'objet de mesures. 4.2.3.

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