CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6363682e37e31b7f7444495d
2 novembre 2022
& ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 623 INTIMÉS : M.
4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386e
20 avril 2022
(la banque), (l'intimé) avait des revenus n'excédant pas 31.085 €, ' dire et juger que la situation de (l'intimé) au jour de la conclusion des engagements de caution litigieux implique, en outre,
1ère Chambre
67875256fc8e837eda8a623c
14 janvier 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60330215b50d7b74adb3c625
19 octobre 2017
épouse [B] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] de nationalité Française Demanderesse d'emploi, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre BURUCOA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES
635b71a5b201587f74be0178
27 octobre 2022
Cette procédure a été suivie par l'intimée mais s'est soldée, en l'absence d'évaluation du dommage par l'estimateur désigné, par une absence de proposition d'indemnisation.
603480fbe2b9506eb56fd67b
29 novembre 2016
] SCP [E] [C], Es-qualités de mandataire judiciaire de la SARL EURO PNEU IMPORT [Adresse 2] représentée par Me CAZERES loco Me Clothilde CHAPUIS-BONGIBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
Il fractionne, segmente la rivière sauvage, fait alterner des zones de descente et de stationnement.
Cour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c85
17 décembre 2015
INTIMES : SERVICE D'ASSISTANCE EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT (SAEMO), A... X... Immeuble Houële Rue Ferdinand Forest-Jarry 97122 BAIE MAHAULT Non Comparant, ni représenté Monsieur A...
6253cd78bd3db21cbdd9374f
10 novembre 2016
Madame Guirlande X... ... ... 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAU Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Jean-Louis MOUTOUSSAMY (Toque 65), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMES
6253cd78bd3db21cbdd93753
.-... 97116 POINTE NOIRE Non Comparante, ni représentée INTIMEE : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 39, rue F. Forest-Immeuble Romarin Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Mme Z...
6253cd78bd3db21cbdd9375f
de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 27 Mars 2015, enregistrée sous le no 15/ A/ 00050 APPELANT : Monsieur Jean-Paul X... ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparant, ni représenté INTIMES
6253cd78bd3db21cbdd93769
enfants de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 18 Juillet 2016, enregistrée sous le no 115/ 0118 APPELANT : Monsieur Darius X... ... 97122 BAIE MAHAULT Non comparant, ni représenté INTIMES
67ecc9cadab039e415d932fe
1 avril 2025
WIISMILE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP STACOVA3, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.S.
Chambre civile 1-3
68df58965835300816d81562
2 octobre 2025
Le mail est propre (y compris escalators et ascenseurs) et dépourvu de déchet de papiers et d'adhésif sauvage, de trace de coulure, de graffiti : pas plus de 5 papiers jonchant le sol, par niveau ; pas
6253ca53bd3db21cbdd8aae3
4 décembre 2007
AIX EN PROVENCE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SCP ATLANI, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE et de Me Jean-Louis TIXIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
2ème chambre section B
642e75988b510604f5bc1d1e
3 avril 2023
Par message adressé par rpva le 16 janvier 2023, le conseil des intimées sollicite la radiation de l'appel pour défaut d'exécution.
1ère chambre civile A
69d5ec35cdc6046d477bde66
2 avril 2026
Se plaignant de brûlages sauvages de déchets industriels par la société [I] [R] provoquant chez lui des maux de tête et des pathologies cutanées notamment, M.
67f60406ebd728244385680c
8 avril 2025
social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jean Claude FABBIAN, avocat plaidant au barreau d'ANNECY Intimés
6253cdd5bd3db21cbdd94a7e
21 septembre 2020
Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur L...
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
FNE), 57, rue Cuvier - 75231 PARIS CEDEX 05 partie civile, appelante représentée par Monsieur LEOST Raymond L'ASSOCIATION MOR Z..., Maison de quartier - 1 rue de Quercy - 29200 BREST partie civile, intimée
Page 24 sur 90