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570 résultats pour « Sullyv »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300220

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Sully

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204602_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D B, gynécologue, domicilié 4 rue de l'Oise à Saint-Ouen-l'Aumône (95310), et le docteur A C, urologue, domicilié centre hospitalier, 2 boulevard Sully à Mantes-la-Jolie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c8

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

X...Henri Prosper INTIMÉ Monsieur Alain Y... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357d

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

APPELANTE EURL EPI Section Barthelemy 97128 GOYAVE Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque2) substitué par Maître RODRIGUES, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937f2

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

APPELANTE Madame Claudia X... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Sully LACLUSE (toque 02), substitué par Maître Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd9423c

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Représenté par Maître Sully Y... (Toque 2), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS Maître Alain Z..., ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL CARO DECO [...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b61

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2020,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fb1

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

APPELANTE Maître Marie-Agnès X... es-qualités de liquidateur judiciaire de l'Association SOUS LE VENT AIDE FAMILLES ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2) substitué par

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2017176_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 20 octobre 2020, 30 juin 2022, 15 août 2022, 31 janvier 2023 et 17 juillet 2023, Mme A C, représentée par Me Sully

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104649_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

A soutient que le projet excède la hauteur maximale de 8,07 mètres au faitage définie dans le protocole transactionnel qu'il a conclu le 8 février 2020 avec les sociétés Sully Promotion et Groupe Flint

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0425JUD000347922

Admin. suprême

25 avril 2024

25 avril 2024

KAPSHYTAR 1975 Myronova Valeriya Valeriyivna Dnipro 17/02/2016 14/12/2022 6 year(s) and 9 month(s) and 28 day(s) 3 level(s) of jurisdiction 900     15457/23 24/03/2023 Oleksandr Mykhaylovych SULYM

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CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c8f

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

APPELANTE ASSOCIATION A VOTRE SERVICE 16 ZAc de Petit Pérou 97139 Les Abymes Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL.

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CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f455

Appel

28 février 2012

28 février 2012

de LYON INTIMÉE : SCI SCI LYON CONGRES représentée par ses dirigeants légaux 37 rue des Mathurins 75008 PARIS agissant poursuites et diligences de son mandataire la SARL ELYGESTION 68 rue Sully

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007794747

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

Georges RODIER, demeurant 8, rue de Sully à Saint-Etienne (42000) ; - n° 91 067, présentés pour Mme Françoise RODRIGUEZ, demeurant Les Musiciens 2, avenue Berlioz à Lattes (34970) ; - n° 91 068, présentés

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CA

1ère chambre civile B

650d30b671dfcd831820100a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

représentés par des syndics sans mandats, puisque non autorisés par les copropriétaires de chaque copropriété à voter dans un sens ou dans un autre, à l'exception du syndic représentant la copropriété Boileau Sully

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CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b74

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

La proposition, dans un premier temps, des logiciels Sully 2 et Harpagon 2, ne supportant pas le travail en réseau dénote d'une méconnaissance des logiciels et de l'exploitation qui devait en être faits

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e6cc25a97f0381f5657

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/08185 APPELANT Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] représenté par la société SULLY

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93362

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

Maître Caroline VALERE-LANDAIS (Toque 41) substituée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur José X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Sully

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CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934cd

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2) substitué par Maître APIOU, avocat au barreau de la GUADELOUPE.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd9433b

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

Représentée par Maître Brice Z... , avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Société SA POLYCLINIQUE DE LA GUADELOUPE Morne Jolivière 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Sully A... de la

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