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484 résultats pour « Talamonti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300405

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[C] débouté de ses demandes » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « par acte du 16 juin 1995 de Me [R], notaire à Talmont Saint-Hilaire, la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Morbihan a consenti un prêt

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01658_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Chantemerle-sur-la-Soie, Cognac, Olonne-sur-Mer, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Andernos-les-Bains, Arcachon, Pau, Vieux-Boucau-les-Bains, Cauterets, Saint-Jean-le-Vieux, Poullan-sur-Mer, La Turballe, Talmont-sur-Gironde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b8

Appel

8 février 2017

8 février 2017

--------------- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur François X... ... 20226 PALASCA représenté par Me Charles Eric TALAMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fc7

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Il a été muté à compter du 1er décembre 2001 sur le site de l'hôtel « les Jardins de l'Atlantique » à Talmont Saint Hilaire en qualité de responsable technique de l'établissement rattaché à la fonction

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

659e4b375537980008847485

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

1] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Philippe PERICAUD de la AARPI PERICAUD TALAMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de4

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

né le 09 Août 1962 à TALMONT SAINT HILAIRE-VENDEE demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e844

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean-Louis Y... ... 20228 CAGNANO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92aea

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Le devis de l'entreprise TALAMONA ROGARD qui concerne les travaux de peinture intérieure doit être également retenu dans la mesure où l'estimation de l'expert est incomplète et peu précise.

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e9bd

Cassation

28 novembre 1968

28 novembre 1968

LA CASSATION AINSI PRONONCEE ; RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL DE NIMES PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M GAGNE - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCATS : MM ROUSSEAU ET TALAMON

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fb049d5c05db1731b1

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Maître VERMOTE de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE Assistée de Maître PÉRICAUD DE LA AARPI PÉRICAUD TALAMON

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041775127

Admin. suprême

27 mars 2020

27 mars 2020

Dans ce cadre, le domicile, situé à Talmont-Saint-Hilaire (Vendée), de M. B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01010

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

proposait, le 9 septembre, une parcelle de terrain dans la zone d'activité, la création d'un atelier sur la parcelle ainsi cédée (au prix de 4.153,40 €), avec le financement du Crédit Mutuel du Canton de Talmont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c3b

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Jean X...une station-service située route de Talmont à Château d = Olonne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a87

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

née le 14 Mai 1959 à Marseille (13000) ... 20200 BASTIA assistée de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113149

Admin. suprême

29 août 2012

29 août 2012

21/10/1940 Dubino   1959-1996 9,898 29,696                   21849/10 14/04/2010 Giovacchino RODELLI 18/03/1942 Talamona

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d28

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : CINQ DECEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Monsieur Jean Bernard X... 20235 VALLE DI ROSTINO Représenté par Me Charles Eric TALAMONI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035412b7a396d6ad6f9616f

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Gauthier MOREUIL de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 INTIMÉES Madame [Z] [U] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Emmanuelle TALAMON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD002183810

Admin. suprême

1 juin 2017

1 juin 2017

requérants   Requête n o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence 21838/10 14/04/2010 Emilio STEFANETTI 21/10/1940 Dubino 21849/10 14/04/2010 Giovacchino RODELLI 18/03/1942 Talamona

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

#xa0;     Alexis     FRA 36   MERVILLE         Cyrille     FRA 37   CONGRE         Daniel     FRA 38   TALMONT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100829

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

IMMOBILIER, qui compte parmi ses actifs deux agences immobilières, l'une située à OLONNE SUR MER en 1998, l'autre située à TALMONT SAINT HILAIRE qui est un fonds de commerce acheté en 2000 ; « Les agences

Source officielle

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