CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300405
12 mai 2021
[C] débouté de ses demandes » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « par acte du 16 juin 1995 de Me [R], notaire à Talmont Saint-Hilaire, la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Morbihan a consenti un prêt
8ème chambre
DCA_22PA01658_20231120
20 novembre 2023
Chantemerle-sur-la-Soie, Cognac, Olonne-sur-Mer, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Andernos-les-Bains, Arcachon, Pau, Vieux-Boucau-les-Bains, Cauterets, Saint-Jean-le-Vieux, Poullan-sur-Mer, La Turballe, Talmont-sur-Gironde
Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b8
8 février 2017
--------------- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur François X... ... 20226 PALASCA représenté par Me Charles Eric TALAMONI
6253cd01bd3db21cbdd91fc7
3 février 2015
Il a été muté à compter du 1er décembre 2001 sur le site de l'hôtel « les Jardins de l'Atlantique » à Talmont Saint Hilaire en qualité de responsable technique de l'établissement rattaché à la fonction
Ch civ. 1-4 construction
659e4b375537980008847485
8 janvier 2024
1] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Philippe PERICAUD de la AARPI PERICAUD TALAMON
6253ccaabd3db21cbdd90de4
28 octobre 2013
né le 09 Août 1962 à TALMONT SAINT HILAIRE-VENDEE demeurant...
6253cbe0bd3db21cbdd8e844
16 novembre 2011
Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean-Louis Y... ... 20228 CAGNANO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
Le devis de l'entreprise TALAMONA ROGARD qui concerne les travaux de peinture intérieure doit être également retenu dans la mesure où l'estimation de l'expert est incomplète et peu précise.
cr
6079a8b19ba5988459c4e9bd
28 novembre 1968
LA CASSATION AINSI PRONONCEE ; RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL DE NIMES PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M GAGNE - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCATS : MM ROUSSEAU ET TALAMON
1ère Chambre
64af98fb049d5c05db1731b1
12 juillet 2023
Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Maître VERMOTE de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE Assistée de Maître PÉRICAUD DE LA AARPI PÉRICAUD TALAMON
8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041775127
27 mars 2020
Dans ce cadre, le domicile, situé à Talmont-Saint-Hilaire (Vendée), de M. B...
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01010
19 mai 2010
proposait, le 9 septembre, une parcelle de terrain dans la zone d'activité, la création d'un atelier sur la parcelle ainsi cédée (au prix de 4.153,40 €), avec le financement du Crédit Mutuel du Canton de Talmont
6253ccefbd3db21cbdd91c3b
3 novembre 2014
Jean X...une station-service située route de Talmont à Château d = Olonne.
6253cce9bd3db21cbdd91a87
17 septembre 2014
née le 14 Mai 1959 à Marseille (13000) ... 20200 BASTIA assistée de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113149
29 août 2012
21/10/1940 Dubino   1959-1996 9,898 29,696                   21849/10 14/04/2010 Giovacchino RODELLI 18/03/1942 Talamona
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : CINQ DECEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Monsieur Jean Bernard X... 20235 VALLE DI ROSTINO Représenté par Me Charles Eric TALAMONI
Pôle 5 - Chambre 4
6035412b7a396d6ad6f9616f
25 mai 2016
Gauthier MOREUIL de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 INTIMÉES Madame [Z] [U] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Emmanuelle TALAMON
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD002183810
1 juin 2017
requérants   Requête n o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence 21838/10 14/04/2010 Emilio STEFANETTI 21/10/1940 Dubino 21849/10 14/04/2010 Giovacchino RODELLI 18/03/1942 Talamona
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122864
26 juin 2013
#xa0;     Alexis     FRA 36   MERVILLE         Cyrille     FRA 37   CONGRE         Daniel     FRA 38   TALMONT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100829
22 septembre 2011
IMMOBILIER, qui compte parmi ses actifs deux agences immobilières, l'une située à OLONNE SUR MER en 1998, l'autre située à TALMONT SAINT HILAIRE qui est un fonds de commerce acheté en 2000 ; « Les agences
Page 24 sur 25