Thierry, contre l'arrêt n° 6 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 février 1991 qui, après renvoi de cassation, a confirmé les ordonnances du juge d'instruction des 21

Thierry, agissant en qualité de maire de la commune de MONTELIMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 avril 1993, qui a prononcé la mainlevée d'un arrêté municipal

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1998, qui, après relaxe de Thierry X... du chef de proxénétisme, l'a déboutée de ses

Thierry, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

Thierry C..., demeurant tous deux ... aux Chevaux, 36000 Chateauroux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Thierry, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Canivet, les observations de la SCP Gatineau, avocat de Mme Thierry, veuve Z

Thierry X..., - les conclusions de M.

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1989, qui, après avoir relaxé Simone Y..., épouse Z..., du chef de complicité de non-représentation

Thierry X..., demeurant RN ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1999, où étaient présents : M.

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 5ème chambre N° RG 25/00869 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRLT du 20 Mai 2026 O R D O N N A N C E n° /2026 Nous, Thierry SILHOL, Président, agissant en tant que

brigade inter régionale de Strasbourg ; Qu'ainsi, et, dès lors qu'il a été satisfait aux prescriptions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, l'ordonnance n'encourt pas le grief allégué

Elle soutient que : - propriétaire d'un ensemble de friches industrielles ( ancienne usine Michel Thierry) sous les références cadastrales 3286, 3287 et 3288, lesdits bâtiments étant utilisés en tant

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 juin 2023 à 11 heures : - le rapport de Mme Thierry, magistrate désignée, - et les observations de Me Blin, représentant Mme A, qui conclut aux

Thierry X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel d'Amiens en date du 29 juin 2004 qui lui a alloué une indemnité de 9.000 euros au titre de son préjudice moral sur le fondement

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, S.

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24